Conseils communautaires • Délibérations 2025 - Terre d’Émeraude Communauté

Compte-rendu des délégations du Président

Compte-rendu des délégations du Bureau

RGPD – Adhésion à la mission mutualisée CDG

RGPD – Annexe

DOMAINES ET PATRIMOINE – Cession d’une maison Saintoyant

DOMAINES ET PATRIMOINE – Annexe

ASSURANCES – Constitution d’un groupement de commande

ASSURANCES – Annexe

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 JUILLET 2025

Adoption du compte rendu du Conseil Communautaire du 2 avril 2025

Compte-rendu des délégations du Président

Compte-rendu des délégations du Bureau

Protocole d’accord transactionnel

Rapport d’activités 2024

DOMAINE ET PATRIMOINE – DIVISION EN VOLUME VAL SURAN

DOMAINE ET PATRIMOINE – ANNEXE

DOMAINES ET PATRIMOINE – Cession du bâtiment 85 Avenue de Saint Claude

DOMAINES ET PATRIMOINE – Principe de cession locaux 81 Avenue de Saint Claude

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15 OCTOBRE 2025

Adoption du compte rendu du Conseil Communautaire du 09 juillet 2025

Rendu compte des délégations du Président

Rendu compte des délégations du Bureau

STATUTS – Révision des statuts de Terre d’Émeraude Communauté

ANNEXE statuts modifiés

ANNEXE – Liste des équipements touristiques modifiée

STATUTS – Définition de l’intérêt communautaire

PAYS LEDONIEN – Approbation des modifications statutaires du PETR du Pays Lédonien

ANNEXE Status

DOMAINES ET PATRIMOINE – Rétrocession par l’EPF de la Pisciculture du Val – Ménétrux-en-Joux

DOMAINES ET PATRIMOINE – Rachat de l’hôtel restaurant LA VALOUSE par la SARL CHRISTALIE

DOMAINES ET PATRIMOINE – Déclassement et désaffectation des locaux situés Grand Gezon 81, avenue de Saint Claude à Moirans-en-Montagne.

DOMAINES ET PATRIMOINE – Création de la copropriété de Grand Gizon située 81 av. de Saint Claude à Moirans en Montagne

DOMAINES ET PATRIMOINE – Principe de cession des locaux situés 12 rue Saint Roch à Clairvaux-les-lacs

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 DECEMBRE 2025

Adoption du compte rendu du Conseil Communautaire du 15 octobre 2025

Rendu compte des délégations du Président

Rendu compte des délégations du Bureau

DUERP – Actualisation 2025

DOMAINES ET PATRIMOINE – Contrat de bail de la résidence autonomie Bellevue

ZAE en Chacour – Vente terrain parcelles ZK 248 et 249 à la Société SV PRO

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 2 AVRIL 2025

ZAE LES QUARRES – modification du règlement de zone

ZAE LES QUARRES – ANNEXE

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 JUILLET 2025

DOMAINES ET PATRIMOINE – ZAE Sous la Combe – vente d’une parcelle à Lavancia-Epercy

DOMAINES ET PATRIMOINE – ZAE Sous la Combe – Annexe

DOMAINES ET PATRIMOINE – ZAE En Chacour – vente d’une parcelle à Arinthod

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 DECEMBRE 2025

ECONOMIE – vente d’une parcelle sur la ZAE en Chacour à Arinthod à la SCI LKT

ECONOMIE – vente d’une parcelle sur la ZAE en Chacour à Arinthod à la SCI C MA BOITE

ECONOMIE – vente d’une parcelle à AUSSERESSE à Moirans

PDIPR – Convention relative à la gestion et la valorisation des itinéraires PDIPR sur le territoire de Terre d’Emeraude Communauté

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 4 MARS 2025

SPL Terre d’Émeraude Tourisme – Avenant n°5 à la Convention d’objectifs et de moyens 2022-2024

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 2 AVRIL 2025

SPL Terre d’Émeraude Tourisme – ANNEXE

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 JUILLET 2025

PDIPR – Demande de subvention pour balisage entretien des sentiers

AIE – Attribution subvention Camping Les Tilleuls

OFFICE DU TOURISME CLAIRVAUX LES LACS – Approbation du plan de financement définitif

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 DECEMBRE 2025

SPL – Avenant n°1 à la Convention d’objectifs et de moyens entre Terre d’Émeraude Communauté et Terre d’Émeraude Tourisme

AIDE à l’IMMOBILIER d’ENTREPRISE – Attribution de subvention à l’hébergement collectif du domaine de Chambly – Commune de Doucier

VTT FFC – Convention relative à la gestion et à l’entretien du site FFC « PREMIER PLATEAU, ENTRE LACS ET VIGNOBLE »

CRECHES – Constitution d’un groupement de commandes pour la fourniture de changes complets

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 4 MARS 2025

CRECHES – Modification du règlement de fonctionnement Mirco-crèche « Les Lynx d’Emeraude » Poids de Fiole

CRECHES – Approbation des projets d’établissements des crèches

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 JUILLET 2025

CRECHES – Annexe 1

CRECHES – Annexe 2

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15 OCTOBRE 2025

CRECHES – Modification du règlement de fonctionnement Micro-crèche « Les lynx d’Emeraude » Poids de Fiole et la crèche Pause Calin de Moirans En Montagne

Annexe Moirans

Crèches annexe

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 2 AVRIL 2025

ACM -Tarifs camps et mini-camps 2025

BELLECIN – Tarif des stages été 2025

SECTEUR JEUNES – Réactualisation de la tarification

ACCUEIL DE LOISIRS DE LA CHAILLEUSE – Modification des séquences d’accueil

ACM MOIRANS – Approbation du plan de financement définitif

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15 OCTOBRE 2025

GROUPE SCOLAIRE LA CHAILLEUSE – Plan de financement prévisionnel actualisé

ACCUEIL DE LOISIRS D’AROMAS– Modification des séquences d’accueil

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 DECEMBRE 2025

Participation des collectivités extérieures aux frais scolaires 2024 écoles pôle d’Orgelet et pôle d’Arinthod

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 4 MARS 2025

FINANCES – Orientations budgétaires pour l’année 2025

Approbation des Comptes Financiers Uniques 2024 (CFU)

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 2 AVRIL 2025

Affectation du résultat de fonctionnement 2024 BP

Affectation du résultat de fonctionnement 2024 AC

Affectation du résultat de fonctionnement 2024 SPANC

Affectation du résultat de fonctionnement 2024 musée

Affectation du résultat de fonctionnement 2024 Uxelles

Affectation du résultat de fonctionnement 2024 Chaufferie bois

Affectation du résultat de fonctionnement 2024 Natura 2000

FISCALITE – Taux de fiscalité 2025

FISCALITE – Taux TEOM 2025

BUDGET Vote du BP 2025 et BA 2025

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 JUILLET 2025

FONDS DE CONCOURS – Attribution fonds concours 2025

SDIS 2025 – Contributions et Modalités financières

SDIS 2025 – Annexe

Placement financier – Ouverture d’un compte à terme

SPL TERRE ET LACS DU JURA – Augmentation du capital social

Budget Principal – DM n°1

Budget annexe Musée du Jouet – DM n°1

Budget annexe Chaufferie Bois – DM n°1

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15 OCTOBRE 2025

PRISE DE PARTICIPATION – Soutien à la SCIC Ensemble Bi’Eau

Pertes sur créances irrécouvrables

Budget Principal – Décision modificative n°2

Budget Annexe Assainissement – Décision modificative n°1

Budget Annexe Chaufferie Bois – Décision modificative n°2

Budget Annexe Uxelles – Décision modificative n°1

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 DECEMBRE 2025

Rapport quinquennal sur les attributions de compensation

Attributions de compensation définitives 2025

Attributions de compensation provisoires 2026

Budget principal – Autorisation d’ouverture des crédits d’investissement dans la limite de 25% des crédits votés sur l’exercice 2025

Budget annexe Assainissement – Autorisation d’ouverture des crédits d’investissement dans la limite de 25% des crédits votés sur l’exercice 2025

Budget annexe Chaufferie bois – Autorisation d’ouverture des crédits d’investissement dans la limite de 25% des crédits votés sur l’exercice 2025

Budget annexe Musée du Jouet – Autorisation d’ouverture des crédits d’investissement dans la limite de 25% des crédits votés sur l’exercice 2025

Budget annexe Centre d’Uxelles – Clôture du budget

Compensation de service public à la SPL Terre et Lacs

Notre Maison Aromas – Accord sur garantie d’emprunt

Budget Annexe NATURA 2000 – Décision modificative n°1

Budget Annexe SPANC – Décision modificative n°1

Budget Annexe Musée du Jouet – Décision modificative n°2

PLUi JURA SUD – Débat PADD

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 4 MARS 2025

PAYS LEDONIEN – Bilan de la concertation et Arrêt de la révision du SCoT

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 2 AVRIL 2025

PAYS LEDONIEN – ANNEXE

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15 OCTOBRE 2025

PLUi – Débat sur les orientations générales du Projet d’Aménagement et de Développement Durables (PADD) du projet de Plan Local d’Urbanisme Intercommunal de la Petite Montagne

PAYS LEDONIEN – Lancement programme global aménagement et développement du cœur de bourg

Pays lédonien annexe Arinthod

Pays lédonien annexe Mesnois

Pays lédonien annexe Orgelet

Pays lédonien annexe Pont-de-Poitte

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 DECEMBRE 2025

PLUi – Bilan de la concertation et arrêt de projet du Plan Local d’Urbanisme intercommunal de la Petite Montagne

PLUi – Bilan de la concertation et arrêt de projet du Plan Local d’Urbanisme intercommunal Jura Sud

PLUi de la Petite Montagne – Instauration d’un Périmètre Délimité des Abords (PDA) sur la commune de MONTFLEUR

PLUi de la Petite Montagne – Instauration d’un Périmètre Délimité des Abords (PDA) sur la commune de VAL SURAN

PLUi de la Petite Montagne – Instauration d’un Périmètre Délimité des Abords (PDA) sur la commune de VALZIN en PETITE MONTAGNE

PLUi de la Petite Montagne – Instauration d’un Périmètre Délimité des Abords (PDA) sur la commune d’AROMAS

PLUi de la Petite Montagne – Instauration d’un Périmètre Délimité des Abords (PDA) sur la commune de LA BOISSIERE

BIODIVERSITE – Avenant convention gestion ENS Brenet

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 2 AVRIL 2025

BIODIVERSITE – ANNEXE

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 JUILLET 2025

MOBILITÉ – Contrat Opérationnel de Mobilité du Pays Lédonien

MOBILITÉ – Annexe

BIODIVERSITÉ – Création d’une ZPENS lac de Chalain

BIODIVERSITE – Annexe

BIODIVERSITE – Création ZPENS lac de Vouglans

BIODIVERSITE – Annexe

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15 OCTOBRE 2025

MOBILITE – Convention de financement pour la création du tronçon Châtillon-Marigny-Doucier de la Voie PLM

ESPACES NATURELS SENSIBLES – Demandes de subventions pour la gestion opérationnelle, l’élaboration et la mise en oeuvre des plans de gestion des ENS « Lac et marais de Viremont » et « Cirque et marais de Vogna et Brenet » au titre de l’année 2026

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 DECEMBRE 2025

NATURA 2000 – Poursuite de l’animation du site « Petite Montagne du Jura » en 2026

NATURA 2000 – Etude des populations de triton crêté sur le site Natura 2000 « Petite Montagne du Jura »

EDUCATION A L’ENVIRONNEMENT – Appel à projets en milieu scolaire 2025-2026

MUSÉE DU JOUET – Modification règlement visite

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 4 MARS 2025

Attribution de subventions – Vie associative et développement économique – 2025

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 2 AVRIL 2025

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 JUILLET 2025

MUSEE DU JOUET – Parcours SMOBY- Approbation plan financement

SUBVENTION – Attribution aide exceptionnelle AS Collège BICHAT

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15 OCTOBRE 2025

PISCINE INTERCOMMUNALE – Modification de la grille tarifaire

SUBVENTION – attribution d’une aide exceptionnelle à l’association Jeunes Agriculteurs

CULTURE – CTDCEAC –3ème année – 3ème convention – répartition financière

MUSÉE DU JOUET – Ajout de tarifs d’animation et de location-privatisation d’espaces à compter du 16 octobre 2025.

MUSÉE DU JOUET – Mise à jour des tarifs à compter du 5 janvier 2026 et des tarifs groupes à compter du 4 janvier 2027

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 DECEMBRE 2025

MUSÉEE DU JOUET – Plan de financement écoéclairage des vitrines

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 2 AVRIL 2025

GEMAPI – Fixation du produit de la taxe 2025

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15 OCTOBRE 2025

Rapport Annuel sur le Prix et la Qualité du Service assainissement collectif et assainissement non collectif – Année 2024

Annexe AC

Annexe ANC

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 DECEMBRE 2025

ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF –Tarifs des contrôles du Service Public d’Assainissement Non Collectif à compter du 1er janvier 2026

ASSAINISSEMENT COLLECTIF – Redevances d’assainissement collectif à compter du 1er janvier 2026

Tarif du contrôle de branchement à la demande des propriétaires à compter du 1er janvier 2026

Tarifs du coût de traitement des matières de vidange à compter du 1er janvier 2026

Tarifs de la participation pour le financement de l’assainissement collectif (PFAC) à compter du 1er janvier 2026

Contrevaleur de la redevance Agence de l’Eau pour performance des systèmes d’assainissement collectifs à compter du 1er janvier 2026

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 4 MARS 2025

SICTOM du HAUT JURA – Modification des représentants de la Communauté de communes au comité syndical

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 4 MARS 2025

BELLECIN – Projet viabilisation plage Bellecin – Autorisation de défrichement

BELLECIN – Projet viabilisation plage Bellecin – Convention SIDEC

BELLECIN – ANNEXE

BELLECIN – ANNEXE 2

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 JUILLET 2025

SICTOM de Lons le Saunier – Modification des représentants

ORDURES MENAGERES – Non exonération locaux industriel et commerciaux 2026

VIABILISATION DE LA PLAGE DE BELLECIN– Approbation du plan de financement prévisionnel

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15 OCTOBRE 2025

ORDURES MENAGERES – Rapport Annuel sur le Prix et la Qualité de la collecte et le traitement des déchets – Année 2024

RQPS déchets année 2024

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 DECEMBRE 2025

ADAPEMONT – Convention 2026