Bureau communautaire • Délibérations 2024

PERSONNEL – ACM – Instauration d’un régime d’équivalence

PERSONNEL – Versement prime pouvoir achat exceptionnelle

PERSONNEL – CDG – Consultation convention participation prévoyance et santé

MARCHES PUBLICS – Attribution accord cadre de services pour la réalisation de prestations d’entretien ANC

MARCHES PUBLICS – Approbation marchés de travaux rénovation terrain d’honneur stade Moirans en Montagne

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