Le prochain conseil communautaire aura lieu le 18 décembre 2024

Comptes-rendus et délibérations

Tout replier
Tout déplier

Administration générale

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 6 MARS 2024

Adoption du compte rendu du Conseil communautaire du 13 décembre 2023

Annexe

Rendu compte des délégations du Président

Rendu compte des délégations du Bureau

Annexe

Centre de vacances les Crozats à Uxelles – Désaffectation et déclassement de ce bien du domaine public

Approbation de la convention de mise à disposition de la Direction Informatique et Technologies de l’Information et de la communication du SIDEC au bénéfice de ses collectivités membres / adhésion

Annexe

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 3 AVRIL 2024

Adoption du compte rendu du Conseil Communautaire du 06 mars 2024

Annexe

Rendu compte des délégations du Bureau

Annexe

VILLAGE VACANCES UXELLES – Compromis de vente

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 19 JUIN 2024

Adoption du compte rendu du Conseil Communautaire du 03 avril 2024

Annexe

Rendu compte des délégations du Président

Rendu compte des délégations du Bureau

Annexe

Rapport d’activités

Annexe

DUERP – Validation du Document Unique d’Évaluation des Risques Professionnels (DUERP) et du plan de prévention 2024

Annexe

Convention de financement du projet de Tiers-Lieux de Val Suran

Annexe

BELLECIN – Acquisition de parcelles complémentaires

Annexe

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18 SEPTEMBRE 2024

Adoption du compte rendu du Conseil communautaire du 19 juin 2024

Annexe

Rendu compte des délégations du Président

Rendu compte des délégations du Bureau

Annexe

Technologies de l’information et de la communication (TIC) – appel à projet FRANCE 2030

Annexe

BELLECIN – Partenariat Département / Terre d’Émeraude Communauté – création d’une SPL

DOMAINES ET PATRIMOINE – Cession du bâtiment Sport et Forme de Grand Gezon à la Commune de Moirans-en-Montagne

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 13 NOVEMBRE 2024

Adoption du compte rendu du Conseil Communautaire du 18 septembre 2024

Annexe

Rendu compte des délégations du Président

Annexe

Rendu compte des délégations du Bureau

Annexe rapport

BELLECIN – Mode de gestion et exploitation de la Régie

Annexe RI

Annexe statuts

SPL TERRE ET LACS DU JURA – Approbation des statuts et du règlement intérieur

Petite enfance, Espaces France Services et tiers-lieux

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 6 MARS 2024

CRÈCHES – Tarifs 2024

Annexe 1Annexe 2

CRÈCHES – Modification des règlements de fonctionnement

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 19 JUIN 2024

CRÊCHES – Modification du règlement de fonctionnement « Pause Câlin » Moirans-en-Montagne

Annexe

 

Finances

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 6 MARS 2024

FINANCES – Orientations budgétaires

Annexe

Attributions de compensation définitives 2023

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 3 AVRIL 2024

Comptes de gestion pour l’année 2023

Comptes administratifs pour l’année 2023 – Résultats

Affectation des résultats 2023

Budget général

Budget annexe Centre d’Uxelles

Budget annexe Chaufferie Bois

Budget annexe Musée du Jouet

Budget annexe Natura 2000

Budget annexe Assainissement collectif

Budget annexe SPANC

Vote des taux de fiscalité locale

Taux de fiscalité 2024

Taux de la Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères 2024

Vote des Budgets Primitifs 2024 et des budgets annexes

Annexe 1

Annexe 2

Annexe 3

Annexe 4

Annexe 5

Annexe 6

Annexe 7

Annexe 8

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 19 JUIN 2024

SIAVD – Approbation du compte de gestion 2023 du Syndicat Intercommunal d’Assainissement de la Vallée du Drouvenant

SIAVD – Approbation des comptes administratifs 2023 du Syndicat Intercommunal d’Assainissement de la Vallée du Drouvenant

Annexe

Budget Annexe Assainissement – Décision modificative n°1

Contribution du contingent SDIS – Modalités financières appliquées aux communes du territoire

Annexe

FONDS DE CONCOURS – Attribution de fonds de concours d’investissement 2024 aux communes

FONDS DE CONCOURS – Attribution à la commune de Cornod – Création d’un commerce multi-services rural

FONDS DE CONCOURS – Attribution à la commune de Doucier – Aménagement de la Plage

FONDS DE CONCOURS – Attribution à la commune de Thoirette – Réalisation d’une aire de camping-car

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18 SEPTEMBRE 2024

DOMAINE ET PATRIMOINE – Cession d’un véhicule benne Ordures Ménagères

FONDS DE CONCOURS – Commune de Clairvaux-Les-Lacs – Réalisation d’une aire de camping-car

FONDS DE CONCOURS – Commune de Cornod – Création d’un commerce multi-services rural

FONDS DE CONCOURS – Commune de Thoirette – Réalisation d’une aire de camping-car

TERRITOIRE EN ACTION – Enveloppe « mobilité » projet de la commune de Doucier

TIERS LIEU Val Suran – Approbation du plan de financement

Budget Principal – Décision modificative n°1

Budget Annexe Musée du Jouet – Décision modificative n°1

Pertes sur créances irrécouvrables

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 13 NOVEMBRE 2024

BUDGET PRINCIPAL – Décision modificative n°2

Rénovation de la salle de cinéma – Participation de Terre d’Emeraude Communauté au financement du projet

Urbanisme

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 6 MARS 2024

Territoires Ingénierie Jura – Création d’un observatoire départemental de l’artificialisation des sols

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 3 AVRIL 2024

PLUi – Ancienne Communauté de communes Pays des Lacs

Abrogation des Cartes Communales– Bonlieu et Chatillon

Approbation des Périmètres Délimités des Abords (PDA)

Pièce n°1 – délibération PDA

Pièce n°2 – rapport de présentation

Pièce n°3 – zonage PDA actuel

Pièce n°4 – zonage PDA proposé

Approbation du PLUi

Institution des déclarations préalables pour la réalisation de Clôtures

Institution des déclarations préalables pour le ravalement de façades

Approbation du PLUi Communauté de Communes du Pays des Lacs

PLUi – Ancienne Région d’Orgelet

Approbation des Périmètres Délimités des Abords (PDA)

Pièce 1 – Délibération instauration PDA Orgelet

Pièce 2 – RAPPORT PDA ORGELET 2023

Pièce 2 – RAPPORT PDA SEZERIA

Pièce 3 – PDA_R500_Orgelet

Pièce 3 – PDA_R500_Sezeria

Pièce 4 – PDA_Orgelet

Pièce 4 – PDA_Sézéria

Approbation du PLUi

Institution des déclarations préalables pour la réalisation de Clôtures

Institution des déclarations préalables pour le ravalement de façades

Instauration du droit de préemption urbain

DPU BARESIA

DPU BLYE

DPU BOISSIA

DPU BONLIEU

DPU CHARCIER

DPU CHAREZIER

DPU CHATILLON

DPU CHEVROTAINE

DPU CLAIRVAUX LES LACS

DPU COGNA

DPU DENEZIERES

DPU DOUCIER

DPU FONTENU

DPU HAUTECOUR

DPU LA FRASNEE

DPU LARGILLAY

DPU MENETRUX

DPU MESNOIS

DPU PATORNAY

DPU PONT DE POITTE

DPU SAUGEOT

DPU SAINT MAURICE CRILLAT

DPU SONGESON

DPU SOUCIA

DPU THOIRIA

DPU UXELLES

DPU VERTAMBOZ

Cartes des zones U et AU_PLUi_CCRO_DPU

Approbation du PLUi Communauté de Communes Région Orgelet

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 19 JUIN 2024

POLICE DE PUBLICITÉ – Transfert des pouvoirs de police de publicité extérieure

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18 SEPTEMBRE 2024

OPAH Moirans en Montagne avenant n°2

Annexe

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 13 NOVEMBRE 2024

PLUi Ex – Jura Sud – Approbation du plan de financement de finalisation de l’élaboration du PLUi

Culture, sport et vie associative

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 6 MARS 2024

ÉQUIPEMENTS SPORTIFS – Complexe sportif de Moirans-en-Montagne – convention de fonctionnement tripartite entre la Région, le lycée Pierre Vernotte et Terre d’Emeraude Communauté 2023 – 2027

Annexe

ÉQUIPEMENTS SPORTIFS – Rénovation du terrain d’honneur du stade de football de Moirans-en-Montagne – Actualisation plan de financement

Annexe

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 3 AVRIL 2024

Attribution de subventions – Vie associative et développement économique – 2024

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 19 JUIN 2024

CHEMINS DE CLUNY – Modification des représentants

CTDCEAC- Modification de la répartition financière

MUSEE DU JOUET – Mise en place de tarifs pour la location privatisation

Annexe

MUSEE DU JOUET – Actualisation du règlement de visite

Annexe

ESPACE PARTAGE – Demande de subvention – Dotation Générale de Décentralisation (DGD) pour la médiathèque de Val Suran

a) Demande de subvention DGD – médiathèque de Val Suran – Aménagements

b) Demande de subvention DGD – médiathèque de Val Suran – Acquisitions

c) Demande de subvention DGD – médiathèque de Val Suran – Numérique

ASSOCIATIONS – Attribution subvention Baladins du château

EQUIPEMENTS SPORTIFS – Approbation du Règlement intérieur Gymnase et halle des sports de Moirans-en-Montagne

Annexe

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18 SEPTEMBRE 2024

CTDCEAC- 2ème année – 3ème convention – répartition financière

MUSEE DU JOUET – Révision de certains tarifs d’entrée à compter du 20 septembre 2024

Annexe

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 13 NOVEMBRE 2024

Annexe convention

Annexe règlement intérieur

EQUIPEMENTS SPORTIFS – Modification de convention de fonctionnement relative à l’utilisation des installations sportives par le lycée Pierre Vernotte

Technologies de l'information et de la communication (TIC)

Pas de délibérations en 2024

Ressources Humaines

Pas de délibérations en 2024

Police intercommunale

Pas de délibérations en 2024

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