Bureau communautaire • Délibérations 2022

Modification d’un poste d’agent d’accueil billetterie boutique Musée du Jouet

Personnel – Modification poste coordinateur EFS

Personnel – Modification poste responsable de service communication

Personnel – Actualisation de la délibération relative au RIFSEEP au 1er mars 2022

Personnel – Frais de déplacement

Travaux de mise en séparation des réseaux d’assainissement de la place du chêne sur la commune de Clairvaux les lacs

Annexe – Assainissement

Personnel – Actualisation du tableau des effectifs au 1er mars 2022

Personnel – Autorisations d’absence exceptionnelle des agents

Personnel – Dons de jours de congés ou RTT

Personnel – fixation du taux de promotion d’avancement de grade

Personnel – Compte épargne-temps : monétisation

Assainissement – Travaux de mise en séparation des réseaux d’assainissement du hameau de Poitte sur la commune de Pont-de-Poitte

Annexe – assainissement

Personnel – Actualisation du tableau des effectifs au 1er avril 2022

Personnel – Compte personnel de formation

Marché d’approvisionnement en combustible bois de la chaufferie d’Arinthod

Personnel – Mise en place entretien professionnel annuel

Annexe – Entretien professionnel

Personnel – Contrats PEC

Marchés publics – Consultation de marché pour la démolition et la reconstruction de la toiture du groupe scolaire de Val Suran

Personnel – Création d’un poste pour le service “Police intercommunale”

Personnel – Modification de postes

Personnel – Actualisation du tableau des effectifs au 1er juillet 2022

Personnel – Actualisation de la délibération relative au RIFSEEP

Personnel – Création d’un Comité Social Territorial commun entre la communauté de communes et ses établissements publics rattachés

Création d’un Conseil Social Territorial avec Formation Spécialisée

Personnel – Modifications de poste au 1er septembre 2022 – Service environnement

Personnel – Convention de subventionnement du poste d’animateur départemental France Services

Personnel – Actualisation du tableau des effectifs au 1er septembre 2022

Travaux de mise en séparatif des réseaux d’assainissement sur la commune d’Onoz

Annexe – Assainissement

Personnel – Création poste adjointe Espace France Services

Personnel – Transformations de postes au 1er décembre 2022

Personnel – Actualisation du tableau des effectifs au 1er décembre 2022

Assainissement – Travaux de réhabilitation du réseau d’assainissement collectif de la commune de Dompierre-sur-Mont

Assainissement – Travaux de réhabilitation du système d’assainissement collectif (réseau et station d’épuration) sur la commune de Chatillon

Assainissement – Annexe

Assainissement – Travaux de mise en séparatif des réseaux d’assainissement sur la commune d’Orgelet

Assainissement – Annexe

Personnel – Détermination taux vacation infirmière crèche

Assainissement – Travaux de réhabilitation du réseau d’assainissement collectif de la commune d’Arinthod

Assainissement – Annexe

Assainissement – Travaux de réhabilitation du système d’assainissement collectif (réseau et station d’épuration) sur la commune de Gigny-sur-Suran

Assainissement – Annexe

Assainissement – Travaux de réhabilitation du système d’assainissement collectif (réseau et station d’épuration) du village de Largillay sur la commune de Largillay-Marsonnay

Assainissement – Annexe

Assainissement – Travaux de réhabilitation du système d’assainissement collectif (réseau et station d’épuration) du hameau de Menouille sur la commune de Cernon

Assainissement – Annexe

Assainissement – Travaux de réhabilitation du réseau d’assainissement collectif de la commune de Chavéria

Assainissement – Travaux de réhabilitation de la station d’épuration du village de Valfin-sur-Valouse sur la commune de Vosbles-Valfin