Le prochain conseil communautaire aura lieu le 14 décembre 2022 à 18h à Orgelet

Comptes-rendus et délibérations

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Administration générale

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 27 OCTOBRE 2022
Adoption du compte-rendu du Conseil communautaire du 8 septembre 2022
Rendu compte des délégations du Président
Rendu compte des délégations du bureau –  Annexe
Convention de mise à disposition de la Police Intercommunale
Convention de Partenariat avec Anaïs BESCONDAnnexe 

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 8 SEPTEMBRE 2022
Adoption du compte rendu du Conseil communautaire du 8 juin 2022 • Annexe 1 • Annexe 2
Rendu compte des délégations du Président
Rendu compte des délégations du BureauAnnexe
Révision des statuts de la Régie de VouglansAnnexe
Convention entre Terre d’Émeraude Communauté et la Régie de VouglansAnnexe

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 8 JUIN 2022
Adoption du compte rendu du Conseil communautaire du 6 avril 2022Annexe
Rendu compte des délégations du Président
Rendu compte des délégations du BureauAnnexe
Rapport d’activités 2021Annexe
Vente de maison d’habitation et terrain sis 2 rue de la croix de Fer à Arinthod (Ex-trésorerie)
Acquisition de locaux à Moirans-en-Montagne

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 6 AVRIL 2022
Adoption du compte rendu du Conseil communautaire du 9 mars 2022Annexe 1Annexe 2Annexe 3
Rendu compte des délégations du Président
Rendu compte des délégations du BureauAnnexe

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 MARS 2022
Adoption du compte rendu du Conseil communautaire du 9 février 2022Annexe
Rendu compte des délégations du Président
Rendu compte des délégations du Bureau

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 FÉVRIER 2022
Adoption du compte rendu du Conseil communautaire du 16 décembre 2021Annexe
Rendu compte des délégations du Président
Rendu compte des délégations du BureauAnnexe

 

Tourisme

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 27 OCTOBRE 2022
Avenant à la convention d’objectifs et de moyens entre Terre d’Emeraude Communauté et Terre d’Emeraude Tourisme 

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 8 SEPTEMBRE 2022
Désignation d’un Représentant au CDT
Indemnites VP SPL
Demande de subventions – Etude de fréquentation OGS
Commercialisation des chalets d’Uxelles

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 8 JUIN 2022
Réactualisation de la convention de superposition d’affectations du domaine public hydroélectrique concédéAnnexe
Demande de subventions pour la sécurisation des Cascades du Hérisson
Demande de subventions pour la création, la préservation, la sensibilisation et la sécurisation de sentiers et espaces naturels au sein de Terre d’Émeraude
Demande de subvention travaux de sécurisation de la Via Ferrata
Programme Avenir Montagne
Acquisition et rénovation du bâtiment d’accueil du siège de l’Office de Tourisme Terre d’Émeraude Tourisme

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 6 AVRIL 2022
Assujettissement du Chalet du Pont de la Pyle
Commercialisation de 15 hébergements touristiques à UxellesAnnexe

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 MARS 2022
OGS – Partenariat entre les 3 Communautés de communes engagées dans l’Opération Grand Site de France Vallée du Hérisson-Plateau des 7 LacsAnnexe
OFFICE DE TOURISME – Dossier de classement en catégorie II
JURASSIC VELO TOUR – Révision du plan de financement prévisionnel Projet d’écomobilité touristique « Jurassic vélo tours »
AIDE à l’IMMOBILIER d’ENTREPRISE – attribution de subvention Camping « L’Abbaye » de
Bonlieu
AIDE à l’IMMOBILIER d’ENTREPRISE – attribution de subvention Camping « Domaine du
Hérisson » de Bonlieu
AIDE à l’IMMOBILIER d’ENTREPRISE – attribution de subvention Hôtel-Restaurant « Le Relais du Lac » de Maisod

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 FÉVRIER 2022
Convention d’objectifs et de moyens entre Terre d’Émeraude Communauté et Terre
d’Émeraude Tourisme • Annexes : organigramme | convention | budget
Commercialisation de 15 hébergements touristiques à UxellesAnnexes

 

Petite enfance, Espaces France Services et tiers-lieux

Pas de délibération en 2022

 

Enfance, jeunesse et vie scolaire

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 27 OCTOBRE 2022
Tarifs des mini-camps Toussaint 2022
Signature de la Convention Territoriale Globale Annexe

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 8 JUIN 2022
Modification des tarifs de la restauration scolaire
Tarifs camps et mini-camps 2022

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 MARS 2022
ACCUEIL COLLECTIF DE MINEURS – Approbation du projet et du plan de financement
prévisionnel sur la Commune de Moirans-en-Montagne.

Finances

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 27 OCTOBRE 2022
Attributions de Compensation (AC) Définitives 2022
CONTRIBUTIONS BUDGÉTAIRES – Modalités appliquées sur les contributions SDIS 2022
FONDS DE CONCOURS – Attributions 2022 aux communes Coyron et Les Crozets
Cession de petit matériel – Musée du Jouet
SENTIER DU PATRIMOINE – Convention relative à la refonte du sentier du patrimoine

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 8 SEPTEMBRE 2022
Taux de fiscalité 2023
Rapport de la CLECT du 23 juin 2022 • Annexe
Cession du véhicule JuraTic à l’association ADAPEMONT
Règlement d’attribution de fonds de concours d’investissement aux communes Annexe
Attribution de fonds de concours d’investissement 2022 aux communes
Fixation des durées d’amortissement – Budget Musée du Jouet
Reprise de provision 2019 – Indemnité d’éviction du Bail commercial du Relais des Cascades
Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57
Garantie d’emprunt à la régie de Vouglans
Budget Annexe Assainissement – DM1 Annexe
Budget Annexe SPANC – DM1 Annexe
Budget Annexe Chaufferie Bois – DM1 Annexe

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 8 JUIN 2022
Pertes sur créances irrécouvrables du Budget Principal et Budget Assainissement

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 6 AVRIL 2022
Comptes administratifs pour l’année 2021 – Résultats
Comptes de gestion pour l’année 2021
Affectation des résultats 2021 : Budget généralBudget annexe Centre d’UxellesBudget annexe Chaufferie BoisBudget annexe Boutique Maison des CascadesBudget annexe Musée du JouetBudget annexe Natura 2000Budget annexe Assainissement • Budget annexe SPANC
Vote des taux de fiscalité locale pour l’année 2022
Vote des Budgets Primitifs 2022 – Budget Général et budgets annexes

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 MARS 2022
Débat d’orientations budgétairesAnnexe

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 FÉVRIER 2022
Attributions de compensation provisoires 2022
Pertes sur créances irrécouvrables

 

Culture, sport et vie associative

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 27 OCTOBRE 2022
Complément d’attribution de subventions aux associations pour l’année 2022
Convention de mise à disposition de la Salle multiactivitésannexe
Convention tripartite entre Terre d’Émeraude Communauté, la cité scolaire Pierre VERNOTTE et le Département du JuraAnnexe 
Charte du bibliothécaire bénévoleAnnexe
Règlement intérieur des médiathèques de Terre d’Emeraude Communauté 2022Annexe

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 6 AVRIL 2022
Actualisation du règlement de visite du musée du jouetAnnexe
Musée du jouet : Tarifs des prestations techniques et autresAnnexe
Appel à projets DRAC Bourgogne-Franche-Comté 2022
Appel à projets dispositif « Été culturel » de la DRAC Bourgogne-Franche-Comté 2022
Complément d’attribution de subventions aux associations pour l’année 2022

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 27 OCTOBRE 2022
Convention tripartite entre Terre d’Emeraude Communauté, la cité scolaire Pierre VERNOTTE et le Département du Jura Annexe
Convention de mise à disposition de la Salle Multi activités du Gymnase de Moirans-en-Montagne entre Terre d’Emeraude Communauté et les associations sportives Jura Sud Football et Jura Sud Handball – Annexe 
Complément d’attribution de subvention aux associations pour l’année 2022

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 6 AVRIL 2022
CTDCEAC Répartition financière 2ème année
Attribution de subventions

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 MARS 2022
MUSEE DU JOUET – Révision de tarifs d’entrée 2022 : Pass CultureAnnexe

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 FÉVRIER 2022
Adhésion et désignation représentants « Chemin de Cluny Franche-Comté Bourgogne »
Tarifs des médiathèques communautaires

 

Technologies de l'information et de la communication (TIC)

Pas de délibération en 2022

 

 

Ressources Humaines

Pas de délibérations en 2022

 

 

Police intercommunale

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 8 SEPTEMBRE 2022

Convention coordination police interco et les Forces de Sécurité de l’EtatAnnexe

Social

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 27 OCTOBRE 2022

Habitat inclusif : construction d’une maison des Séniors 

Contact & Accès

4 chemin du Quart,
39270 Orgelet

03 84 25 41 13

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Horaires d'ouverture :

Lundi : 10h-12h/13h30-17h30
Mardi : 9h-12h/13h30-17h30
Mercredi : 9h-12h/13h30-17h
Jeudi : 9h-12h/13h30-17h30
Vendredi : 9h-12h

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