CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 14 DÉCEMBRE 2022
Adoption du compte-rendu du Conseil communautaire du 27 octobre 2022
Rendu compte des délégations du Président
Rendu compte des délégations du bureau – Annexe
Transfert du moulin de pont des vents à la Commune de Montfleur
Révision des statuts de Terre d’Émeraude Communauté – Annexe

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 27 OCTOBRE 2022
Adoption du compte-rendu du Conseil communautaire du 8 septembre 2022
Rendu compte des délégations du Président
Rendu compte des délégations du bureau –  Annexe
Convention de mise à disposition de la Police Intercommunale
Convention de Partenariat avec Anaïs BESCOND – Annexe 

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 8 SEPTEMBRE 2022
Adoption du compte rendu du Conseil communautaire du 8 juin 2022 • Annexe 1 • Annexe 2
Rendu compte des délégations du Président
Rendu compte des délégations du Bureau • Annexe
Révision des statuts de la Régie de Vouglans • Annexe
Convention entre Terre d’Émeraude Communauté et la Régie de Vouglans • Annexe

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 8 JUIN 2022
Adoption du compte rendu du Conseil communautaire du 6 avril 2022 • Annexe
Rendu compte des délégations du Président
Rendu compte des délégations du Bureau • Annexe
Rapport d’activités 2021 • Annexe
Vente de maison d’habitation et terrain sis 2 rue de la croix de Fer à Arinthod (Ex-trésorerie)
Acquisition de locaux à Moirans-en-Montagne

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 6 AVRIL 2022
Adoption du compte rendu du Conseil communautaire du 9 mars 2022 • Annexe 1 • Annexe 2 • Annexe 3
Rendu compte des délégations du Président
Rendu compte des délégations du Bureau • Annexe

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 MARS 2022
Adoption du compte rendu du Conseil communautaire du 9 février 2022 • Annexe
Rendu compte des délégations du Président
Rendu compte des délégations du Bureau

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 FÉVRIER 2022
Adoption du compte rendu du Conseil communautaire du 16 décembre 2021 • Annexe
Rendu compte des délégations du Président
Rendu compte des délégations du Bureau • Annexe

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 14 DÉCEMBRE 2022
ZAE Les Quarrés : Lancement d’un marché de suivi et réception de chantier
ZAE En Chacour : achat de la parcelle ZK225
ZAE En Vernois : rétrocession d’une parcelle portée par l’EPF à Orgelet
ZAE Val Suran : vente de la parcelle AB 306, 307 et 308
Aide à l’Immobilier d’Entreprise : attribution de subvention à la société DBJ Immo
Aide à l’Immobilier d’Entreprise : attribution de subvention à la SAS ETABLISSEMENTS PARNET

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 27 OCTOBRE 2022
ZAE En Béria – Modification du loyer de l’Atelier Relais – Etat des lieux  – Annexe règlement  
Aide à l’immobilier d’entreprise – Toi et Bois 39
Aide à l’immobilier d’entreprise – Enizzia
Aide à l’immobilier d’entreprise – La belle vie
Aide à l’immobilier d’entreprise – Snack Pizza du Val
Vente d’un tènement : la parcelle cadastrée AH 54 à Moirans-en-Montagne

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 8 SEPTEMBRE 2022
Vente d’un tènement Parcelle AH 54 Moirans
ZAE VAL SURAN – vente parcelle AB 320 B
ZAE LE VERNOIS rétrocession de la parcelle ZE 115
ZAE LE VERNOIS rétrocession de la parcelle ZE 115

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 8 JUIN 2022
Subventions aux acteurs du secteur économique pour l’année 2022
Aide à l’Immobilier d’Entreprise : société Les crinières du lac
Adhésion au dispositif « Terre d’industrie »

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 6 AVRIL 2022
Vente du bâtiment PFC à Arinthod

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 MARS
AIDE à l’IMMOBILIER d’ENTREPRISE – modification du règlement d’intervention • Annexe
AIDE à l’IMMOBILIER d’ENTREPRISE – attribution de subvention à la SCAF de Doucier
AIDE à l’IMMOBILIER d’ENTREPRISE – attribution de subvention à la société SCI Océane
AIDE à l’IMMOBILIER d’ENTREPRISE – attribution de subvention à la SCAF de Saint Julien

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 FÉVRIER
Report de date butoir de retour des chèques bonifiés

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 14 DÉCEMBRE 2022
Avenant n°2 à la convention d’objectifs et de moyens entre Terre d’Emeraude Communauté et Terre d’Emeraude Tourisme

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 27 OCTOBRE 2022
Avenant à la convention d’objectifs et de moyens entre Terre d’Emeraude Communauté et Terre d’Emeraude Tourisme 

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 8 SEPTEMBRE 2022
Désignation d’un Représentant au CDT
Indemnites VP SPL
Demande de subventions – Etude de fréquentation OGS
Commercialisation des chalets d’Uxelles

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 8 JUIN 2022
Réactualisation de la convention de superposition d’affectations du domaine public hydroélectrique concédé • Annexe
Demande de subventions pour la sécurisation des Cascades du Hérisson
Demande de subventions pour la création, la préservation, la sensibilisation et la sécurisation de sentiers et espaces naturels au sein de Terre d’Émeraude
Demande de subvention travaux de sécurisation de la Via Ferrata
Programme Avenir Montagne
Acquisition et rénovation du bâtiment d’accueil du siège de l’Office de Tourisme Terre d’Émeraude Tourisme

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 6 AVRIL 2022
Assujettissement du Chalet du Pont de la Pyle
Commercialisation de 15 hébergements touristiques à Uxelles • Annexe

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 MARS 2022
OGS – Partenariat entre les 3 Communautés de communes engagées dans l’Opération Grand Site de France Vallée du Hérisson-Plateau des 7 Lacs • Annexe
OFFICE DE TOURISME – Dossier de classement en catégorie II
JURASSIC VELO TOUR – Révision du plan de financement prévisionnel Projet d’écomobilité touristique « Jurassic vélo tours »
AIDE à l’IMMOBILIER d’ENTREPRISE – attribution de subvention Camping « L’Abbaye » de
Bonlieu
AIDE à l’IMMOBILIER d’ENTREPRISE – attribution de subvention Camping « Domaine du
Hérisson » de Bonlieu
AIDE à l’IMMOBILIER d’ENTREPRISE – attribution de subvention Hôtel-Restaurant « Le Relais du Lac » de Maisod

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 FÉVRIER 2022
Convention d’objectifs et de moyens entre Terre d’Émeraude Communauté et Terre
d’Émeraude Tourisme • Annexes : organigramme | convention | budget
Commercialisation de 15 hébergements touristiques à Uxelles • Annexes

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 14 DÉCEMBRE 2022
TIERS LIEU Val Suran : approbation du plan de financement et demande de DETR

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 14 DÉCEMBRE 2022
Acquisition terrain Poids de Fiole
Construction ACM Moirans – Actualisation du plan de financement prévisionnel
Participation des collectivités extérieures aux frais de fonctionnement 2021 des écoles publiques du territoire de Terre d’Émeraude

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 27 OCTOBRE 2022
Tarifs des mini-camps Toussaint 2022
Signature de la Convention Territoriale Globale – Annexe

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 8 JUIN 2022
Modification des tarifs de la restauration scolaire
Tarifs camps et mini-camps 2022

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 MARS 2022
ACCUEIL COLLECTIF DE MINEURS – Approbation du projet et du plan de financement
prévisionnel sur la Commune de Moirans-en-Montagne.

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 14 DÉCEMBRE 2022
Attributions de Compensation (AC) Provisoires 2023
Pertes sur créances irrécouvrables
Fusion des budgets annexes ZI / ZA
Budget Principal – Décision modificative N°1
Budget annexe ZA En Chacour – Décision modificative N°1
Budget annexe ZA Grand Gizon – Décision modificative N°1
Budget annexe ZA La Clavelière – Décision modificative N°1
Budget annexe ZA Les Quarrés – Décision modificative N°1
Budget annexe ZA Patornay – Décision modificative N°1
Budget annexe ZI Lavancia – Décision modificative N°1
Budget annexe Musée du Jouet – Décision modificative N°1
Budget Principal – Autorisation d’ouverture des crédits d’investissement
Budget Assainissement – Autorisation d’ouverture des crédits d’investissement
Chaufferie bois – Autorisation d’ouverture des crédits d’investissement
Musée du Jouet – Autorisation d’ouverture des crédits d’investissement
Centre Uxelles – Autorisation d’ouverture des crédits d’investissement
Provision 2022 pour Dette Odésia
Institution du reversement obligatoire de la part communale de taxe d’aménagement

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 27 OCTOBRE 2022
Attributions de Compensation (AC) Définitives 2022
CONTRIBUTIONS BUDGÉTAIRES – Modalités appliquées sur les contributions SDIS 2022
FONDS DE CONCOURS – Attributions 2022 aux communes Coyron et Les Crozets
Cession de petit matériel – Musée du Jouet
SENTIER DU PATRIMOINE – Convention relative à la refonte du sentier du patrimoine

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 8 SEPTEMBRE 2022
Taux de fiscalité 2023
Rapport de la CLECT du 23 juin 2022 • Annexe
Cession du véhicule JuraTic à l’association ADAPEMONT
Règlement d’attribution de fonds de concours d’investissement aux communes • Annexe
Attribution de fonds de concours d’investissement 2022 aux communes
Fixation des durées d’amortissement – Budget Musée du Jouet
Reprise de provision 2019 – Indemnité d’éviction du Bail commercial du Relais des Cascades
Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57
Garantie d’emprunt à la régie de Vouglans
Budget Annexe Assainissement – DM1 • Annexe
Budget Annexe SPANC – DM1 • Annexe
Budget Annexe Chaufferie Bois – DM1 • Annexe

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 8 JUIN 2022
Pertes sur créances irrécouvrables du Budget Principal et Budget Assainissement

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 6 AVRIL 2022
Comptes administratifs pour l’année 2021 – Résultats
Comptes de gestion pour l’année 2021
Affectation des résultats 2021 : Budget général • Budget annexe Centre d’Uxelles • Budget annexe Chaufferie Bois • Budget annexe Boutique Maison des Cascades • Budget annexe Musée du Jouet • Budget annexe Natura 2000 • Budget annexe Assainissement • Budget annexe SPANC
Vote des taux de fiscalité locale pour l’année 2022
Vote des Budgets Primitifs 2022 – Budget Général et budgets annexes

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 MARS 2022
Débat d’orientations budgétaires • Annexe

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 FÉVRIER 2022
Attributions de compensation provisoires 2022
Pertes sur créances irrécouvrables

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 14 DÉCEMBRE 2022
Avenant n°1 à la convention de l’Opération Programmée pour l’Amélioration de l’Habitat – Annexe
Bilan de la concertation et arrêt de projet du Plan Local d’Urbanisme intercommunal de l’ex Communauté de communes du Pays des Lacs

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 27 OCTOBRE 2022
Petites Villes de Demain – Convention-cadre revitalisation bourg-centre – Annexe 

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 8 JUIN 2022
Convention-cadre entre la Région, les communes de Moirans-en-Montagne et d’Arinthod et Terre d’Émeraude Communauté dans le cadre du dispositif « Centralités Rurales en Région »

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 FÉVRIER 2022
Lancement d’une étude pré-opérationnelle sur l’habitat privé sur la commune d’Arinthod
Lancement d’une étude pré-opérationnelle sur l’habitat privé sur la commune de Moiransen-
Montagne • Annexe

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 14 DÉCEMBRE 2022
Appel à projets en milieu scolaire 2022-2033

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 27 OCTOBRE 2022
ESPACES NATURELS SENSIBLES – Demande de labellisation du Domaine de Chalain – Annexe 

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 8 SEPTEMBRE 2022
CONTRAT D’OBJECTIFS TERRITORIAL – Comité de suivi
NATURA 2000 – Actualisation de la cartographie des habitats ouverts

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 8 JUIN 2022
Demande de subvention relative à l’Espace Naturel Sensible « Lac et marais de Viremont »

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 6 AVRIL 2022
Vote du produit de la taxe GEMAPI pour l’année 2022
Marché relatif aux Accueils Collectifs de Mineurs de Clairvaux, Bonlieu, Point de Poitte,
Doucier et Moirans et Montagne.

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 FÉVRIER 2022
Choix du prestataire et modification budgétaire pour l’élaboration du Plan Climat Air
Energie Territorial (PCAET)

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 14 DÉCEMBRE 2022
Halle des sports : Demande de subvention DSIL 2023 pour l’éclairage LED
Piscine intercommunale d’Arinthod : Fixation tarifs 2023 des activités
Complément d’attribution de subventions aux associations pour l’année 2022

CTDCEAC : répartition financière 3ème année
Musée du Jouet : révision tarifs 2023 – Annexes

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 27 OCTOBRE 2022
Complément d’attribution de subventions aux associations pour l’année 2022
Convention de mise à disposition de la Salle multiactivités – annexe
Convention tripartite entre Terre d’Émeraude Communauté, la cité scolaire Pierre VERNOTTE et le Département du Jura – Annexe 
Charte du bibliothécaire bénévole – Annexe
Règlement intérieur des médiathèques de Terre d’Emeraude Communauté 2022 – Annexe

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 6 AVRIL 2022
Actualisation du règlement de visite du musée du jouet • Annexe
Musée du jouet : Tarifs des prestations techniques et autres • Annexe
Appel à projets DRAC Bourgogne-Franche-Comté 2022
Appel à projets dispositif « Été culturel » de la DRAC Bourgogne-Franche-Comté 2022
Complément d’attribution de subventions aux associations pour l’année 2022

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 27 OCTOBRE 2022
Convention tripartite entre Terre d’Emeraude Communauté, la cité scolaire Pierre VERNOTTE et le Département du Jura – Annexe
Convention de mise à disposition de la Salle Multi activités du Gymnase de Moirans-en-Montagne entre Terre d’Emeraude Communauté et les associations sportives Jura Sud Football et Jura Sud Handball – Annexe 
Complément d’attribution de subvention aux associations pour l’année 2022

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 6 AVRIL 2022
CTDCEAC Répartition financière 2ème année
Attribution de subventions

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 MARS 2022
MUSEE DU JOUET – Révision de tarifs d’entrée 2022 : Pass Culture • Annexe

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 FÉVRIER 2022
Adhésion et désignation représentants « Chemin de Cluny Franche-Comté Bourgogne »
Tarifs des médiathèques communautaires

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 27 OCTOBRE 2022
Acquisition de trois parcelles sur la Commune de Vaux-Les-Saint-Claude – Annexe 1 – Annexe 2 – Annexe 3 – Annexe 4 – Annexe 5

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 8 JUIN 2022
Approbation rapports sur le Prix et la Qualité des Services Publics (RPQS) 2021 du Service  Assainissement • Annexe 1 •  Annexe 2 • Annexe 3
Approbation du zonage d’assainissement de la commune de Montfleur suite à la réalisation de l’enquête publique • Annexe 1 •  Annexe 2
Approbation du zonage d’assainissement de la commune de Saint Hymetière sur Valouse suite à la réalisation de l’enquête publique • Annexe 1 •  Annexe 2 • Annexe 3 • Annexe 4

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 8 SEPTEMBRE 2022
Acquisition d’une parcelle à Essia STEP • Annexe 1 •  Annexe 2

Pas de délibération en 2022

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 14 DÉCEMBRE 2022
Uniformisation des tarifs d’intervention des équipes techniques et équipes ADAPEMONT pour le compte des communes en 2023
Voirie : ZAE « En chanois » Demande de subvention au titre de la Dotation d’Equipements aux Territoires Ruraux
Modification des représentants de la Communauté de communes au comité syndical du SICTOM du Haut-Jura
SICTOM de Lons le Saunier : Redevance d’enlèvement des ordures ménagères et déchets assimilés – Année 2023
Approbation du Programme Local de Prévention des Déchets Ménagers et Assimilés du Jura (PLPDMA) avec le SYDOM – Annexe

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 8 SEPTEMBRE 2022
CHAUFFERIE BOIS – Tarifs vente énergie au 01_10_2022

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 6 AVRIL 2022
Convention ADAPEMONT • Annexe 1 •  Annexe 2
Vote du taux de la taxe d’enlèvement des ordures ménagères 2022
Redevance Spéciale d’enlèvement des déchets 2022
Redevance 2022 pour les collectes pluri-hebdomadaires des ordures ménagères en régie
Déchetterie des Sablières de BOISSIA – Tarifs 2022 applicables pour l’élimination des
déchets des professionnels
Tarifs 2022 de Ramassages supplémentaires des ordures des Hôtels, Restaurants et
Commerces collectés en régie.
Tarifs 2022 Enlèvement dans les campings collectés en régie
Tarifs 2022 d’enlèvement des ordures ménagères du hameau de Illay
Tarifs 2022 d’enlèvement des ordures ménagères Surchauffant/MFR de Doucier/Forêt de
Bonlieu
Demande de subvention au titre de la dotation de solidarité des territoires (DST)
concernant le groupe scolaire de VAL SURAN

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 FÉVRIER 2022
Réhabilitation du Chalet du Pont de la Pyle : demandes de subvention au titre de la DETR
2022 et de la DST Socle
Pôle de Clairvaux les Lacs – Demandes de subventions au titre de la DETR 2022 et de la DST
Socle

Pas de délibérations en 2022

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 8 SEPTEMBRE 2022

Convention coordination police interco et les Forces de Sécurité de l’Etat • Annexe

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 27 OCTOBRE 2022

Habitat inclusif : construction d’une maison des Séniors