Bureau communautaire • Délibérations 2021

Attribution du marché de services pour la réalisation de prestations d’entretien des différents ouvrages d’assainissement non collectif (lot 1) et collectif (lot 2)

Adhésion au CNAS

Contrat d’Engagement Éducatif

RIFSEEP actualisation 2021

Mise à jour du tableau des effectifs au 15 décembre 2020

Création d’un poste d’agent d’accueil dans le cadre du dispositif Parcours Emploi Compétences (PEC) – Maison France Services – multi pôle

Convention de partenariat avec la Région Bourgogne Franche Comté pour la mise en place des tickets mobilité

Marché de travaux relatifs à des travaux sur les réseaux d’assainissement d’Aromas (Aromas Bourg, hameau de Burigna et hameau de Marsonnas)

Marché de travaux relatifs à des travaux sur les réseaux d’assainissement de Cressia

Marché de travaux relatifs à des travaux sur les réseaux d’assainissement de Fontenu

Marché de travaux relatifs à des travaux sur les réseaux d’assainissement sur Saint Julien sur Suran – commune de val Suran

Approbation guide interne procédure marché public

Guide des marchés publiques

Personnel – Création d’un emploi fonctionnel

RIFSEEP – Actualisation de la délibération à compter du 1er juin 2021

Personnel – actualisation du tableau des effectifs au 1er juin 2021

Accueils de loisirs – Modifications de postes

Opérations Grands sites “Vallée du Hérisson et Plateau des 7 Lacs” – Convention de mise à disposition de personnel

Espaces France Services – Transformation de postes d’agent d’accueil dans le cadre du dispositif Parcours Emploi Compétences (PEC)

Espaces France Services – Création d’un poste d’agent d’accueil dans le cadre du dispositif Parcours Emploi Compétences (PEC)

Personnel – Contrat d’apprentissage pour le service assainissement

Personnel – Convention de mise à disposition de personnel

Annexe convention de mise à disposition de personnel

Personnel – Modification de poste ingénieur

Personnel – actualisation du tableau des effectifs au 1er juillet 2021

Personnel – Contrat d’apprentissage pour le service enfance

Personnel – Modification de postes – service enfance et scolaire

Personnel – Modification de poste

Personnel – Modification et création de postes

Personnel – actualisation du tableau des effectifs

Personnel – Création de postes médiathèque Clairvaux les Lacs

Personnel – Création de postes multi-accueil Poids de Fiole

Petite enfance – Renouvellement marchés de services crèche de Clairvaux et RAMI Clairvaux les lacs et Orgelet

Personnel – Création d’un poste de chauffeur pour le service ordures ménagères

Personnel – Création d’un poste médiathèque Moirans en Montagne

Personnel – Actualisation du tableau des effectifs au 1er janvier 2022

Marchés publics – Marché de travaux relatifs aux réseaux d’assainissement du lotissement de l’épine à Lavancia-Epercy

Infrastructures et bâtiments – Projet de tiers lieu Aromas – Avenant n°2 au contrat de maîtrise d’œuvre

Annexe avenant n°2

Petite enfance – Gestion crèche Clairvaux les lacs

Petite enfance – Gestion RAMI Clairvaux les lacs et Orgelet