11 avril 2024
Adoption du compte rendu du Conseil d’Administration du 14 novembre 2023
Conseil d’administration : Rendu-compte des délégations du Président – Vice Président
Délibération sur le compte administratif 2023 du CIAS
Délibération sur le compte administratif 2023 EHPAD Moirans-en-Montagne
Délibération sur le compte administratif 2023 Foyer logement Orgelet
Approbation des comptes de gestion 2023 du CIAS
Affectation du résultat de fonctionnement de l’exercice 2023 du budget EHPAD Résidence du Moulin
Affectation du résultat de fonctionnement de l’exercice 2023 du budget CIAS
Affectation du résultat de fonctionnement de l’exercice du budget Foyer logement Résidence Bellevue
Versement d’une prime de pouvoir d’achat exceptionnelle à certains agents publics
Création de la commission Délégation de Service Public et modalités d’élection
Élection des membres de la commission de Délégation de Service Public (CDSP)
Subvention Sourires et Souvenirs
