Le prochain conseil communautaire aura lieu le 5 avril 2023

Comptes-rendus et délibérations

Tout replier
Tout déplier

Tourisme

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 1ER MARS 2023

OFFICE DE TOURISME – Demande de classement en catégorie I

 

Enfance, jeunesse et vie scolaire

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 1ER MARS 2023

Secteur Jeunes TEC – Tarifs séjour Hiver 2023

 

 

 

Finances

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 1ER MARS 2023

Débat d’orientations budgétaires pour l’année 2023

Annexe

 

Urbanisme

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 1ER MARS 2023

PETITES VILLES DE DEMAIN – Demande de financement du poste de Chef de projet

 

Technologies de l'information et de la communication (TIC)

 Pas de délibérations en 2023

 

 

Ressources Humaines

  Pas de délibérations en 2023

 

 

Police intercommunale

 Pas de délibérations en 2023

 

Contact & Accès

4 chemin du Quart,
39270 Orgelet

03 84 25 41 13

Calculer mon itinéraire

Horaires d'ouverture :

Lundi : 10h-12h/13h30-17h30
Mardi : 9h-12h/13h30-17h30
Mercredi : 9h-12h/13h30-17h
Jeudi : 9h-12h/13h30-17h30
Vendredi : 9h-12h

Nous contacter