Le prochain conseil communautaire aura lieu le 5 avril 2023
Comptes-rendus sommaire 2023
Compte-rendu sommaire retraçant les décisions prises sur les affaires à l’ordre du jour du 1er mars
Comptes-rendus et délibérations
Administration générale
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 1ER MARS 2023
Adoption du du compte rendu du Conseil communautaire du 14 décembre 2022
Économie
Tourisme
Petite enfance, Espaces France Services et tiers-lieux
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 1ER MARS 2023
Petite enfance – tarifs crèches 2023
ESPACE PARTAGÉ – VAL SURAN – convention de financement
ESPACE PARTAGÉ – Arinthod – achat de la parcelle G905
Enfance, jeunesse et vie scolaire
Finances
Urbanisme
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 1ER MARS 2023
PETITES VILLES DE DEMAIN – Demande de financement du poste de Chef de projet
Environnement
Culture, sport et vie associative
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 1ER MARS 2023
Assainissement
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 1ER MARS 2023
Technologies de l'information et de la communication (TIC)
Pas de délibérations en 2023
Travaux, infrastructures et ordures ménagères
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 1ER MARS 2023
SYDOM DU JURA – Modification des représentants de la Communauté de communes au comité syndical
Redevance Spéciale d’enlèvement des déchets 2023 – Territoire desservi par la régie de collecte
ORDURES MENAGERES – Tarifs 2023 Enlèvement dans les campings collectés en régie
ORDURES MENAGERES – Tarifs 2023 d’enlèvement des ordures ménagères du hameau de Illay
ORDURES MENAGERES – Tarifs 2023 d’enlèvement des ordures ménagères
Ressources Humaines
Pas de délibérations en 2023
Police intercommunale
Pas de délibérations en 2023
Social
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 1ER MARS 2023