Conseils communautaires • Délibérations 2023 - Terre d’Émeraude Communauté

Adoption du compte rendu du Conseil Communautaire du 1er mars 2023

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 5 AVRIL 2023

Motion Projet « France Travail »

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 14 JUIN 2023

Adoption du compte rendu du Conseil Communautaire du 5 AVRIL 2023

Rapport d’activités 2022

Désignation du SIDEC en qualité de délégué à la protection des données et signature d’une convention

Adoption du compte rendu du Conseil communautaire du 14 juin 2023

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 30 JUIN 2023

CENTRE SPORTIF DE BELLECIN : vers une gestion de proximité d’un équipement socio-éducatif de territoire

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 20 SEPTEMBRE

Adoption du compte rendu du Conseil communautaire du 30 juin 2023

Désignation d’un représentant déontologue pour les élus locaux

Acquisition Maison Bernard à Orgelet Chemin du Quart/Quartier de la Gare

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 8 NOVEMBRE

Adoption du compte rendu du Conseil communautaire du 14 septembre 2023

Représentants au sein du Comité de programmation LEADER du Pays Lédonien

Annexe

Acquisition des équipements de BELLECIN

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 13 DECEMBRE

Adoption du compte rendu du Conseil communautaire du 18 octobre 2023

Cession à l’euro symbolique Terrain pour Maison de Santé à Arinthod

AIE – modification du règlement d’intervention régional

Économie

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 1ER MARS 2023

DOMAINES ET PATRIMOINE – vente de la Ferme des Perris

ZAE Arinthod La Forêt – vente de la parcelle ZK 262

ZAE Les Quarrés – Autorisation de défrichement

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 5 AVRIL 2023

SUBVENTIONS – Attribution de subventions développement économique 2023

ZAE de Doucier – contribution à l’extension de réseau électrique

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 14 JUIN 2023

Approbation de la convention avec la Région Bourgogne Franche-Comté en matière d’autorisation d’aide aux entreprises

ZAE Moirans-en-Montagne – vente des parcelles AP 300 et AP 302

Annexe

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 20 SEPTEMBRE 2023

Aide à l’immobilier d’entreprise : SCAF de Doucier

ZAE les QUARRÉS – Acquisition de parcelles communales

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 8 NOVEMBRE 2023

ZAE Les Quarrés – règlement de la ZAE

ZAE Les Quarrés – acquisition de parcelles communales

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 13 DECEMBRE 2023

Consultation ZAN propriétaires et occupants

Approbation de la convention liant DECA BFC & Terre d’Emeraude communauté

Approbation de la convention liant TECBOIS & Terre d’Emeraude communauté

OFFICE DE TOURISME – Demande de classement en catégorie I

Tourisme

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 1ER MARS 2023

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 14 JUIN 2023

Révision tarifs 2024 de la taxe de séjour

VILLAGE VACANCES UXELLES – Conditions Générales de Vente – Location Chalets

Annexe 1

Annexe 2

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 8 NOVEMBRE 2023

Attribution de subvention Camping de Beauregard de Mesnois

Petite enfance, Espaces France Services et tiers-lieux

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 1ER MARS 2023

Petite enfance – tarifs crèches 2023

ESPACE PARTAGÉ – VAL SURAN – convention de financement

ESPACE PARTAGÉ – Arinthod – achat de la parcelle G905

Accueil Collectif de Mineurs Moirans-en-Montagne – Construction de nouveaux locaux – Modification du plan de financement prévisionnel

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 5 AVRIL 2023

ARINTHOD – Achat de la parcelle G937

annexe plan de division

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 14 JUIN 2023

Modification tarifs restauration scolaire Terre d’Emeraude Communauté

Tarifs camps et mini-camps 2023

ESPACE PARTAGÉ ARINTHOD – Approbation de l’Avant-Projet Définitif (APD)

Gestion micro-crèche Arinthod

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 20 SEPTEMBRE 2023

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 8 NOVEMBRE 2023

Acquisition terrain Poids de Fiole

Enfance, jeunesse et vie scolaire

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 1ER MARS 2023

Secteur Jeunes TEC – Tarifs séjour Hiver 2023

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 13 DECEMBRE 2023

Participation des collectivités extérieures aux frais scolaires 2022 écoles pôle Orgelet et pôle Arinthod

Finances

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 1ER MARS 2023

Débat d’orientations budgétaires pour l’année 2023

Comptes administratifs pour l’année 2022 – Résultats

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 5 AVRIL 2023

Comptes de gestion pour l’année 2022

Affectation des résultats 2022 a) Budget général

Budget annexe Centre d’Uxelles

Budget annexe Chaufferie Bois

Budget annexe Musée du Jouet

Budget annexe Natura 2000

Budget annexe Assainissement

Budget annexe SPANC

Clôture du Budget Annexe Boutique Maison des Cascades

Taux de taxe d’habitation 2023

Taux de la Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères 2023

Contributions SDIS 2023 – Annexe

Vote des Budgets Primitifs 2023 – Budget Général et budgets annexes

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 14 JUIN 2023

Règlement d’attribution de fonds de concours d’investissement aux communes

Attribution de fonds de concours d’investissement 2023 aux communes

Attribution subvention 2023 à l’association du personnel Terre d’Emeraude Communauté

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 20 SEPTEMBRE 2023

Budget Annexe CENTRE UXELLES – Décision modificative n°1

Budget Annexe CHAUFFERIE BOIS – Décision modificative n°1

Budget Annexe MUSÉE DU JOUET – Décision modificative n°1

Budget Annexe SPANC – Décision modificative n°1

Pertes sur créances irrécouvrables

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 8 NOVEMBRE 2023

Rapport CLECT du 20 septembre 2023

Modalités appliquées sur les contributions SDIS 2023 aux communes du territoire

Attribution subvention d’investissement à Jura Lacs Football

Budget Principal – Décision modificative n°1

Budget Annexe Centre Uxelles – Décision modificative n°2

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 13 DECEMBRE 2023

Attribution fonds de concours d’investissement à la commune d’Orgelet – Création d’un espace partagé

Attribution fonds de concours d’investissement à la commune de Clairvaux les Lacs – Création d’une maison des associations

Attributions de Compensation (AC) Définitives 2023

Attributions de Compensation (AC) Provisoires 2024

Transfert des excédents de fonctionnement et d’investissement des syndicats SIAVD et SIEA la Mercantine au Budget Annexe assainissement

Budget Principal – Décision modificative n°2

Budget Annexe Assainissement – Décision modificative n°1

Budget Annexe Chaufferie bois – Décision modificative n°2

Budget Annexe Musée du Jouet – Décision modificative n°2

Budget Annexe Centre Uxelles – Décision modificative n°3

Budget Annexe ZA Intercommunales – Décision modificative n°1

Budget Principal – Autorisation d’ouverture des crédits d’investissement

Budget Assainissement – Autorisation d’ouverture des crédits d’investissement

Chaufferie bois – Autorisation d’ouverture des crédits d’investissement

Musée du Jouet – Autorisation d’ouverture des crédits d’investissement

Centre Uxelles – Autorisation d’ouverture des crédits d’investissement

Urbanisme

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 1ER MARS 2023

PETITES VILLES DE DEMAIN – Demande de financement du poste de Chef de projet

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 5 AVRIL 2023

PAYS LEDONIEN – Conventions de revitalisation du Pays Lédonien (Mesnois/Orgelet/Pont de Poitte/Patornay) – annexe Mesnois – annexe Orgelet – annexe Patornay – annexe Pont-de-Poitte

OPAH – Modification du plan de financement de l’étude pré-opérationnelle sur la commune d’Arinthod

PLANIFICATION – instauration de périmètres délimités des abords sur la commune de Clairvaux-les-Lacs

INSTRUCTION DROIT DES SOLS – Convention du service mutualisé d’instruction des actes d’urbanisme et des autorisations d’urbanisme

annexe convention

annexes protocole

INSTRUCTION DROIT DES SOLS – Tarifs d’intervention pour le compte des communes.

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 14 JUIN 2023

OPAH Arinthod – Modification du plan de financement)

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 30 JUIN 2023

Bilan de la concertation et Arrêt du projet de Plan Local d’Urbanisme Intercommunal de l’ancienne Région d’Orgelet

Instauration de périmètres délimités des abords sur la commune d’Orgelet

Bilan de la concertation et arrêt de projet du Plan Local d’Urbanisme intercommunal de l’ex Communauté de communes du Pays des Lacs

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 8 NOVEMBRE 2023

Convention-cadre Centralité Rurales en Région entre la Région, la commune d’Orgelet et Terre d’Emeraude Communauté

MOBILITE – Mise à disposition et tarification pour le service autopartage Lyvia

Police de publicité

Environnement

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 1ER MARS 2023

MOBILITE – Mise à disposition, gestion et tarification de la borne de recharge Lyvia

Annexe 1 – Annexe 2

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 20 SEPTEMBRE 2023

Modification de la tarification du service borne de recharge Lyvia

Appel à projets en milieu scolaire 2023-2024

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 8 NOVEMBRE 2023

COT – Validation du plan d’action et de la phase 2

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 13 DECEMBRE 2023

Adhésion au groupement de commandes dans le cadre du Fonds chêne

Poursuite de l’animation du site NATURA 2000 « Petite Montagne du Jura » en 2024

Culture, sport et vie associative

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 1ER MARS 2023

GYMNASE ARINTHOD – Convention de fonctionnement entre Terre d’Émeraude Communauté, le Collège Xavier Bichat et le Département du jura

Attribution de subventions – Vie associative – 2023

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 5 avril 2023

MEDIATHEQUES – Tarifs des médiathèques intercommunales

MUSEE DU JOUET – Actualisation du règlement de visite

Annexe règlement

MUSEE DU JOUET – Adoption des Conditions générales de vente pour la vente de produits

Piscine d’Arinthod – Approbation du Règlement intérieur et du Plan d’Organisation de la Surveillance et des Secours

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 14 JUIN 2023

MUSEE DU JOUET – Révision de certains tarifs d’entrée à compter du 16 juin 2023

Prix de location des salles

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 20 SEPTEMBRE 2023

Projet Scientifique Culturel, Educatif et Social (PSCES)

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 8 NOVEMBRE 2023

Rénovation du terrain d’honneur du stade de football de Moirans-en-Montagne

Actualisation des horaires du règlement de visite du musée du Jouet

Révision de certains tarifs d’entrée du musée du jouet à compter du 1er décembre 2023

Annexe 1

Annexe 2

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 13 DECEMBRE 2023

Approbation de la convention liant la DRAC BFC & Terre d’Emeraude communauté

CTDCEAC – 1ère année – 3ème convention – répartition financière

Musée du Jouet – Détermination des prix des produits vendus à la boutique physique et sur la boutique en ligne

Musée du Jouet – Révision de certains tarifs d’entrée à compter du 1er janvier 2024 et des tarifs groupes à compter du 15 juillet 2024

Engagement de Terre d’Émeraude Communauté à respecter la Charte Qualité des Réseaux d’Assainissement en vigueur

Assainissement

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 1ER MARS 2023

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 5 AVRIL 2023

GEMAPI – Fixation du produit de la taxe 2023

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 14 JUIN 2023

Extension du réseau de distribution publique d’électricité par le SIDEC pour alimenter la future station d’épuration du village de LARGILLAY

Extension du réseau de distribution publique d’électricité par le SIDEC pour alimenter la future station d’épuration du hameau de MENOUILLE sur la commune de CERNON

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 20 SEPTEMBRE 2023

Rapport annuel sur le Prix et la Qualité du Service 2022 du Service Public d’Assainissement

Annexe 1

Annexe 2

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 8 NOVEMBRE 2023

Règlement du Service Public d’Assainissement Collectif

Résiliation de la convention de délégation pour l’exercice de la compétence assainissement collectif avec le Syndicat Intercommunal d’Assainissement de la Vallée du Drouvenant (SIAVD) et le Syndicat Intercommunal d’Eau et d’Assainissement (SIEA) de la Mercantine à compter du 1er janvier 2024

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 13 DECEMBRE 2023

Règlement du Service Public d’Assainissement Non Collectif

Tarifs du Service Public d’Assainissement Non Collectif à compter du 1er janvier 2024

Tarifs du coût de traitement des matières de vidange à compter du 1er janvier 2024

Tarifs du coût de la participation pour le financement de l’assainissement collectif (PFAC) à compter du 1er janvier 2024

Tarifs du coût du contrôle de branchement, à la demande des propriétaires, à compter du 1er janvier 2024

Redevances d’assainissement collectif à compter du 1er janvier 2024

Demande de subvention DETR – Travaux de réhabilitation du système d’assainissement collectif (réseau et station d’épuration) sur la commune de GIGNY-SUR-SURAN

Demande de subvention DETR – Travaux de mise en séparatif des réseaux d’assainissement de Chavéria

Demande de subvention DETR – Travaux de mise en séparatif des réseaux d’assainissement d’ORGELET

Transfert temporaire de maitrise d’ouvrage à la Commune de Moirans-en-Montagne – Travaux rue des Sports à Moirans-en-Montagne

SICTOM de Lons le Saunier – Modification des représentants de la Communauté de communes au comité syndical

Technologies de l'information et de la communication (TIC)

Pas de délibérations en 2023

Travaux, infrastructures et ordures ménagères

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 1ER MARS 2023

SYDOM DU JURA – Modification des représentants de la Communauté de communes au comité syndical

Redevance Spéciale d’enlèvement des déchets 2023 – Territoire desservi par la régie de collecte

CONTENEURS COMMUNAUX – Redevance 2023 pour les collectes pluri-hebdomadaires des ordures ménagères en régie

Déchetterie des Sablières de BOISSIA – Tarifs 2023 applicables pour l’élimination des déchets des professionnels

ORDURES MENAGERES – Tarifs 2023 de ramassages supplémentaires des ordures des Hôtels, Restaurants et Commerces collectés en régie.

ORDURES MENAGERES – Tarifs 2023 Enlèvement dans les campings collectés en régie

ORDURES MENAGERES – Tarifs 2023 d’enlèvement des ordures ménagères du hameau de Illay

ORDURES MENAGERES – Tarifs 2023 d’enlèvement des ordures ménagères

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 5 AVRIL 2023

ADAPEMONT – Convention 2023

Annexe convention

Annexe budget

CHAUFFERIE BOIS – Tarifs vente énergie au 01/05/2023

DOMAINES ET PATRIMOINE – Tarif de vente de lames à neige

ORDURES MÉNAGÈRES – fixation du prix de vente des composteurs

SICTOM DU HAUT JURA – Constitution d’un groupement de commandes pour l’installation de conteneurs semi enterrés pour la collecte des déchets

SICTOM de Lons le Saunier – Modification des représentants de la Communauté de communes au comité syndical

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 14 JUIN 2023

SICTOM du Haut-Jura – Modification des représentants de la Communauté de Communes au comité syndical

OFFICE DE TOURISME – Approbation de l’Avant-Projet détaillé relatif à la requalification de l’ancienne trésorerie de Clairvaux en Office du Tourisme

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 20 SEPTEMBRE 2023

Mise en réforme de véhicules

TEOM – Suppression de l’exonération pour les immeubles non desservis pas le Service d’enlèvement des déchets

TEOM – Non Exonération des locaux à usage industriel et de locaux commerciaux pour l’année 2024

Approbation du plan de financement de l’espace partagé d’Arinthod

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 8 NOVEMBRE 2023

Adhésion à un groupement de commandes permanent pour l’achat d’énergies et la fourniture de services en matière d’efficacité et d’exploitation énergétique sur le périmètre de la région Bourgogne-Franche-Comté

Adhésion au groupement de commande en vue de l’acquisition de composteurs individuels ou collectifs et de bioseaux

Cession de parcelles à la Commune d’Arinthod

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 13 DECEMBRE 2023