Le prochain conseil communautaire aura lieu le 9 décembre 2021 à 18h à Moirans-en-Montagne

Comptes-rendus et délibérations

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Administration générale

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 22 SEPTEMBRE 2021
Adoption du compte rendu du Conseil communautaire du 12 juillet 2021Annexe
Rendu compte des délégations du Président
Rendu compte des délégations du Bureau

Adoption du rapport d’activité 2020Annexe
Suppression de la compétence « voirie »
Suppression de la compétence « Aire d’accueil de camping-cars »
Modification des statuts de Terre d’Émeraude Communauté • AnnexesAnnexe belvédèresAnnexes sentiersAnnexe équipements touristiques
Définition de l’intérêt communautaire
Création d’un service de police intercommunale

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 JUILLET 2021
Adoption du compte rendu du Conseil communautaire du 26 mai 2021Annexe
Rendu compte des délégations du Président
Rendu compte des délégations du Bureau Annexe

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 26 MAI 2021
Adoption du compte rendu du Conseil communautaire du 31 mars 2021Annexe
Rendu compte des délégations du Président
Rendu compte des délégations du Bureau

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 31 MARS 2021
Adoption du compte rendu du Conseil communautaire du 3 mars 2021Annexe
Rendu compte des délégations du Président
Rendu compte des délégations du Bureau

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 3 MARS 2021
Adoption du compte rendu du Conseil communautaire du 17 décembre 2020Annexe
Rendu compte des délégations du Président
Rendu compte des délégations du Bureau
Adoption du règlement intérieurAnnexe
Débat sur le pacte de gouvernance
Désignation d’un représentant au sein de la SCIC « Ensemble Bi’Eau » du Pays Lédonien
Adhésion au CNAS
RIFSEEP actualisation 2021
Mise à jour du tableau des effectifs
Création d’un poste PEC
Convention de partenariat avec la Région concernant les tickets mobilités

Petite enfance, Espaces France Services et tiers-lieux

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 22 SEPTEMBRE 2021

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 JUILLET 2021
Modification du règlement de fonctionnement du multi accueil « Pause câlin » de Moirans-en-MontagneAnnexe
Approbation de l’Avant-Projet Sommaire du Tiers lieux d’ArinthodAnnexe

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 31 MARS 2021
Mode de gestion de la crèche d’Arinthod

Culture, sport et vie associative

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 22 SEPTEMBRE 2021
Contribution aux activités culturelles Espace Archéologique et Médiathèque de Clairvaux-les-Lacs
Attribution de subventions : Comité Départemental Handisport / La Passion de Fer / Jura Lacs football

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 JUILLET 2021
Demande de subvention Centre National du Livre pour les médiathèques
Convention délégation gestion pour le site Archéologique de Villards-d’HériaAnnexe
Demande de subvention pour l’éclairage du Gymnase de Moirans-en-Montagne – DST 2021
Attribution de subventions : Comité Départemental Handisport / Club Moto Nautique Jurassien / Tennis Club Petite Montagne / DFF.ORG / FRI St Maur

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 26 MAI 2021
Attribution de subventions Volodalen Thriath’Lons
Demande de subvention gymnase de Moirans-en-Montagne
Projets associatifs, culturels, sportifs et de loisirsRèglement d’intervention : subventions aux projets associatifs culturels, sportifs & de loisirs
JEMA – approbation de la convention de partenariat dans le cadre du collectif d’organisationAnnexe
Musée du Jouet – Actualisation du règlement de visite
Musée du Jouet– Appel à projets DRAC Bourgogne-Franche-Comté 2021
Musée du Jouet – Appel à projets « Eté culturel » de la DRAC Bourgogne-Franche-Comté 2021Annexe
Musée du Jouet – Demande de financement au Conseil Départemental du Jura (DST – SOCLE) pour l’amélioration de l’éclairageAnnexe

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 31 MARS 2021
Convention Territoriale de Développement Culturel et d’Éducation Artistique et Culturelle – Année 1
Subventions aux associations pour l’année 2021

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 3 MARS 2021
Tarifs 2021 du Musée du JouetAnnexe
Plan de sauvegarde des biens culturelsAnnexe

Contact & Accès

4 chemin du Quart,
39270 Orgelet

03 84 25 41 13

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Horaires d'ouverture :

8h30-12h / 14h-17h30
Du lundi au vendredi

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