CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 16 DÉCEMBRE 2021
Adoption du compte rendu du Conseil communautaire du 22 septembre 2022 • Annexe
Rendu compte des délégations du Président
Rendu compte des délégations du Bureau
Révision des indemnités des Vice-Présidents
Acquisition Immeuble sis 3 Place du Colonel VARROZ à Orgelet • Annexe 1 • Annexe 2
Acquisition Terrain Lotissement les Remparts à Orgelet
Attribution du marché public d’assurance

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 22 SEPTEMBRE 2021
Adoption du compte rendu du Conseil communautaire du 12 juillet 2021 • Annexe
Rendu compte des délégations du Président
Rendu compte des délégations du Bureau
Adoption du rapport d’activité 2020 • Annexe
Suppression de la compétence « voirie »
Suppression de la compétence « Aire d’accueil de camping-cars »
Modification des statuts de Terre d’Émeraude Communauté • Annexes • Annexe belvédères • Annexes sentiers • Annexe équipements touristiques
Définition de l’intérêt communautaire
Création d’un service de police intercommunale

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 JUILLET 2021
Adoption du compte rendu du Conseil communautaire du 26 mai 2021 • Annexe
Rendu compte des délégations du Président
Rendu compte des délégations du Bureau • Annexe

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 26 MAI 2021
Adoption du compte rendu du Conseil communautaire du 31 mars 2021 • Annexe
Rendu compte des délégations du Président
Rendu compte des délégations du Bureau

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 31 MARS 2021
Adoption du compte rendu du Conseil communautaire du 3 mars 2021 • Annexe
Rendu compte des délégations du Président
Rendu compte des délégations du Bureau

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 3 MARS 2021
Adoption du compte rendu du Conseil communautaire du 17 décembre 2020 • Annexe
Rendu compte des délégations du Président
Rendu compte des délégations du Bureau
Adoption du règlement intérieur • Annexe
Débat sur le pacte de gouvernance
Désignation d’un représentant au sein de la SCIC « Ensemble Bi’Eau » du Pays Lédonien
Adhésion au CNAS
RIFSEEP actualisation 2021
Mise à jour du tableau des effectifs
Création d’un poste PEC
Convention de partenariat avec la Région concernant les tickets mobilités

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 16 DÉCEMBRE 2021
Attribution de subvention à la société l’Herbier sous la Rochette
Attribution de subvention à la société l’Origine du Monde
Attribution de subvention à la société Sensations Simples
Convention d’aide à l’immobilier d’entreprise (AIE) 2022 • Annexe
Vente d’une parcelle sur la zone d’activité économique La Clavelière à Vaux-Lès-Saint-Claude
Vente d’une parcelle sur la ZAE de Val Suran à la société Dam Paysage • Annexe
Vente d’une parcelle sur la ZAE de Val Suran à la société JF Guyot • Annexe
Vente d’une parcelle sur la ZAE en Chacour à Arinthod à la Société Coopérative Agricole Fromagère (SCAF)
Vente d’une parcelle sur la ZAE en Chacour à Arinthod à la société Martin Zinguerie Charpente
Attribution d’une subvention à la SCAF de Saint Maurice de Crillat pour la construction de son magasin
Modification du règlement d’application local du Fonds Régional pour les Territoires (FRT) 2021

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 22 SEPTEMBRE 2021
Approbation avenant à la convention du Fonds Régional des Territoires • Annexe

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 JUILLET 2021
Atelier au village complément de subvention

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 26 MAI 2021
ZA Orgelet – lancement procédure expropriation
ZA La Forêt Arinthod – vente parcelle SCI plateforme de la Petite Montagne
Petites villes de Demain – Demande de financement pour un poste de chef de projet
Aide à l’Immobilier d’Entreprise – attribution de subvention chambres d’Hôtes CHEVASSUS
Aide à l’Immobilier d’Entreprise – attribution de subvention au camping Trélachaume
ZA Lavancia – vente parcelle SMP
ZA Patornay – vente parcelle SCI Norian

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 31 MARS 2021
Règlement d’intervention au titre de l’appui à l’immobilier d’entreprise • Annexe

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 3 MARS 2021
Modification du règlement d’application locale – Volet entreprises – du pacte régional pour les territoires pour l’économie de proximité
Subvention à l’entreprise ERINNOV EN PONT dans le cadre de l’aide à l’immobilier d’entreprise

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 16 DÉCEMBRE 2021
Création de la Société Publique Locale Terre d’Émeraude Tourisme • Annexe
Achat du bâtiment (actuelle Trésorerie) situé au 5 rue du Parterre à Clairvaux-les-Lacs
Attribution de subvention Camping ‘Sous le Moulin’ de Condes

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 JUILLET 2021
Projet de création d’une Société Publique Locale

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 26 MAI 2021
Taxe de séjout – Révision tarifs 2022
Vouglans – Transfert des conventions de superposition du domaine public • Annexes
PDIPR – Gestion et la valorisation des itinéraires de promenade et de randonnée • Annexe
Cascades du Hérisson – Modification des Tarifs du parking

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 31 MARS 2021
Centre de vacances Les Crozats à Uxelles • Annexe
Avenant à la convention d’objectifs et de financement de l’office de tourisme pour l’année 2021 • Annexe

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 3 MARS 2021
Création du Cascad’Pass et du Cascad’Pass+
Tarifs de la Via Ferrata
Convention d’objectifs et de financement avec l’Office de Tourisme Lacs et Petite Montagne pour l’année 2021 • Annexe
Acquisition du fonds de commerce du relais de l’éventail
Zones de Vouglans – Cession des équipements départementaux • Annexe
Zones de Vouglans – Affectation du patrimoine nécessaire à l’activité de la Régie de Vouglans

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 16 DÉCEMBRE 2021
Gestion micro-crèche Arinthod
Acquisition logiciel de gestion crèche de Poids-de-Fiole

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 JUILLET 2021
Modification du règlement de fonctionnement du multi accueil « Pause câlin » de Moirans-en-Montagne • Annexe
Approbation de l’Avant-Projet Sommaire du Tiers lieux d’Arinthod • Annexe

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 31 MARS 2021
Mode de gestion de la crèche d’Arinthod

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 16 DÉCEMBRE 2021
Modification tarifs restauration extrascolaire et mercredi Clairvaux
Harmonisation du logiciel enfance et mise en place d’un portail famille sur les Accueils Collectifs de Mineurs
Participation des collectivités extérieures aux frais de fonctionnement des écoles publiques du territoire de Terre d’Émeraude 2020

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 22 SEPTEMBRE 2021
Approbation convention socle numérique dans les écoles élémentaires • Annexe
Tarifs camps et mini-camps 2021 Arinthod/Saint-Julien/Aromas/Thoirette
Tarifs camps et mini-camps 2021 Clairvaux/Doucier
Tarifs camps et mini-camps 2021 Orgelet
Tarification des repas extrascolaires MFR Doucier
Tarification des repas extrascolaires SMO cuisine centrale

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 JUILLET 2021
Modification du règlement intérieur des Accueils Collectifs de Mineurs • Annexe
Tarifs camps et mini-camps 2021
Tarifs des stages BELLECIN Été 2021
Tarification des repas des professeurs des écoles et du personnel communautaire

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 31 MARS 2021
Marché relatif aux ALSH du secteur de l’ex-Pays des Lacs

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 3 MARS 2021
Contrat d’engagement éducatif

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 16 DÉCEMBRE 2021
Modalités financières du retrait des 3 communes du FRANOIS- SAFFLOZ et MARIGNY de la Communauté de communes
Pertes sur créances irrécouvrables
Provision 2021 pour Dette Odésia – Budget annexe Uxelles
Modalités appliquées sur les contributions SDIS aux communes du territoire
Autorisation d’ouverture des crédits d’investissement dans la limite de 25% des crédits votés sur l’exercice 2021 – Budget Principal
Autorisation d’ouverture des crédits d’investissement dans la limite de 25% des crédits votés sur l’exercice 2021 – Budget Assainissement
Autorisation d’ouverture des crédits d’investissement dans la limite de 25% des crédits votés sur l’exercice 2021 – Budget centre Uxelles
Décision modificative n°2 – Budget Principal • Annexe
Décision modificative n°2 – Budget Annexe SPANC • Annexe 
Décision modificative n°2 – Budget Annexe Assainissement • Annexe
Décision modificative n°2 – Budget Annexe boutique maison des cascades • Annexe
Décision modificative n°1 – Budget Annexe centre Uxelles • Annexe

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 22 SEPTEMBRE 2021
Attributions de compensation (AC) définitives 2021
Pacte Financier et Fiscal de Solidarité – Ex communauté de communes Jura Sud – Avenant n°4

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 JUILLET 2021
Pertes sur créances irrécouvrables
Décisions Modificatives au Budget principal • Annexe
et aux budgets annexes :
Assainissement • Annexe
SPANC • Annexe
Maison des cascades • Annexe

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 31 MARS 2021
Comptes de gestion pour l’année 2020
Comptes administratifs pour l’année 2020
Affectation des résultats 2020 • Annexe Uxelles • Annexe Chaufferie Bois • Annexe boutique Maison des Cascades • Annexe Natura 2000 • Annexe assainissement collectif • Annexe SPANC •
Pertes sur créances irrécouvrables : Budget Général et Budget Assainissement collectif
Création de budgets annexes : ZA Pays des Lacs et ZA En Chanois
Vote du produit de la taxe GEMAPI pour l’année 2021
Vote des taux de fiscalité locale pour l’année 2021
Budget Primitif 2021 • Annexes

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 3 MARS 2021
Attributions de compensation 2021 provisoires
Prise d’acte du rapport de la CLECT du 26 janvier 2021 • Annexe
Orientations budgétaires • Annexe

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 JUILLET 2021
Débat sur orientations générales du Projet d’Aménagement et de Développement Durables (P.A.D.D.) • Annexe

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 26 MAI 2021
Instruction – Avenant à la convention du service mutualisé d’instruction • Annexe

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 31 MARS 2021
Transfert de la compétence « mobilité » • Annexe
Convention d’adhésion au programme national Petites Villes de Demain • Annexe

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 16 DÉCEMBRE 2021
Appel à projets en milieu scolaire 2021-2022 • Annexe
Poursuite de l’animation du site « Petite Montagne du Jura » en 2022 et 2023
Lancement de l’élaboration du Plan Climat-Air-Energie Territorial (PCAET) • Annexe

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 22 SEPTEMBRE 2021
Approbation projet voies douces Saint-Maur et Nogna-Poids-de-Fiole

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 JUILLET 2021
Appel à Manifestation d’Intérêt Mob’Biodiv2020
Convention sur le groupement d’action éligibles aux Certificat d’Économie d’Énergie (CEE) • Annexe

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 3 MARS 2021
Convention de partenariat pour la gestion de l’ENS « Cirque et marais de Vogna »
Demande de subvention pour la réalisation d’inventaires naturalistes et de petits travaux d’entretien ou d’aménagement au sein des Espaces Naturels Sensibles « Lac et marais de Viremont » et « Cirque et marais de Vogna »

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 16 DÉCEMBRE 2021
Tarifs des activités de la piscine intercommunale d’Arinthod
Attribution de subvention : ASC DOUCIER
Soutien aux activités culturelles Espace Archéologique et Médiathèque de Clairvaux-les-Lacs
Révision de certains tarifs d’entrée du musée du Jouet pour 2022 • Annexe
Détermination des prix des articles vendus à la boutique du musée du Jouet
Financement de travaux d’amélioration du musée du jouet en faveur de la transition énergétique par l’installation d’un système d’éclairage LED
Approbation du Contrat Territoire Lecture (CTL) pour les médiathèques • Annexe

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 22 SEPTEMBRE 2021
Contribution aux activités culturelles Espace Archéologique et Médiathèque de Clairvaux-les-Lacs
Attribution de subventions : Comité Départemental Handisport / La Passion de Fer / Jura Lacs football

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 JUILLET 2021
Demande de subvention Centre National du Livre pour les médiathèques
Convention délégation gestion pour le site Archéologique de Villards-d’Héria • Annexe
Demande de subvention pour l’éclairage du Gymnase de Moirans-en-Montagne – DST 2021
Attribution de subventions : Comité Départemental Handisport / Club Moto Nautique Jurassien / Tennis Club Petite Montagne / DFF.ORG / FRI St Maur

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 26 MAI 2021
Attribution de subventions Volodalen Thriath’Lons
Demande de subvention gymnase de Moirans-en-Montagne
Projets associatifs, culturels, sportifs et de loisirs • Règlement d’intervention : subventions aux projets associatifs culturels, sportifs & de loisirs
JEMA – approbation de la convention de partenariat dans le cadre du collectif d’organisation • Annexe
Musée du Jouet – Actualisation du règlement de visite
Musée du Jouet– Appel à projets DRAC Bourgogne-Franche-Comté 2021
Musée du Jouet – Appel à projets « Eté culturel » de la DRAC Bourgogne-Franche-Comté 2021 • Annexe
Musée du Jouet – Demande de financement au Conseil Départemental du Jura (DST – SOCLE) pour l’amélioration de l’éclairage • Annexe

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 31 MARS 2021
Convention Territoriale de Développement Culturel et d’Éducation Artistique et Culturelle – Année 1
Subventions aux associations pour l’année 2021

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 3 MARS 2021
Tarifs 2021 du Musée du Jouet • Annexe
Plan de sauvegarde des biens culturels • Annexe

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 16 DÉCEMBRE 2021
Projet de zonage assainissement pour la commune de Montfleur
Projet de zonage assainissement pour la commune de Saint Hymetière sur Valouse
Harmonisation des tarifs du SPANC et de la périodicité des contrôles de bon fonctionnement des installations d’assainissement non collectif à l’échelle de Terre d’Émeraude Communauté à compter du 1er janvier 2022
Harmonisation des tarifs des contrôles de branchement dans le cadre des ventes immobilières à l’échelle de Terre d’Émeraude Communauté à compter du 1er janvier 2022
Harmonisation de la Participation pour le Financement de l’Assainissement Collectif (PFAC) à l’échelle de Terre d’Émeraude Communauté à compter du 1er janvier 2022
Instauration d’un tarif pour l’acceptation de matières de vidange dans les stations d’épurations à compter du 1er janvier 2022

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 22 SEPTEMBRE 2021
Approbation rapports sur le Prix et la Qualité des Services Publics (RPQS) 2020 du Service Assainissement • Annexe AC • Annexe ANC

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 JUILLET 2021
Exercice de la compétence GEMAPI sur le Bassin Versant de la Seille et Affluents
Convention de Groupement de Commandes dans le cadre de travaux sur les réseaux d’assainissement et d’eau pluviale • Annexe
Harmonisation des tarifs de la redevance d’assainissement collectif

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 3 MARS 2021
Attribution du marché d’assainissement

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 26 MAI 2021
Demande du retrait du SMEA
Facturation Assainissement Collectif –  Encaissement de la redevance d’assainissement collectif facturée par les structures facturant l’eau potable

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 22 SEPTEMBRE 2021
Approbation avenant à la convention de mise à disposition du SIDEC au bénéfice de ses collectivités membres • Annexe
Tarification 2020-2021 sur les travaux de déneigement réalisé par les communes
Tarification 2020-2021 sur les travaux de fauchage réalisés par les communes

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 JUILLET 2021
Retrait du Groupement d’Intérêt Public « e-Bourgogne-Franche-Comté »

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 16 DÉCEMBRE 2021
Uniformisation des tarifs d’intervention des équipes techniques et équipes ADAPEMONT pour le compte des Communes en 2022
Redevance d’Enlèvement des Ordures Ménagères – année 2022 • Annexe
Modification de demande de subvention pour les travaux d’aménagement relatifs à la maison des ainés à Moirans en Montagne
DETR 2022 : demande de subvention au titre de la Dotation d’Équipement des Territoires Ruraux concernant le Chalet du Pont de la Pyle
DETR 2022 : demande de subvention au titre de la Dotation d’Équipement des Territoires Ruraux concernant le projet de crèche sur ARINTHOD
DETR 2022 : demande de subvention au titre de la Dotation d’Équipement des Territoires Ruraux concernant l’école maternelle d’ARINTHOD
DETR 2022 : demande de subvention au titre de la Dotation d’Équipement des Territoires Ruraux concernant la création d’un parking sur le pôle d’Orgelet
DETR 2022 : demande de subvention au titre de la Dotation d’Équipement des Territoires Ruraux concernant le groupe scolaire de VAL SURAN
DETR 2022 : demande de subvention au titre de la Dotation d’Équipement des Territoires Ruraux concernant l’installation d’une climatisation dans les bureaux du pôle de Clairvaux les Lacs (étage)

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 3 MARS 2021
Chaufferie bois – Tarifs vente énergie au 1er Avril 2021
Convention Équipe verte 2021 – Gestion et suivi des équipes d’Emplois verts • Annexe

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 31 MARS 2021
Taux de la Taxe Ordures Ménagères pour l’année 2021
Redevance Spéciale d’enlèvement des déchets pour l’année 2021
Tarifs 2021 applicables pour les prestations suivantes :
Élimination des déchets des professionnels
Enlèvement des ordures ménagères dans les campings
Enlèvement des ordures ménagères de la Régie de Vouglans
Enlèvement des ordures ménagères hameau de Ilay
Enlèvement pour les installations des MFR
Enlèvement des ordures pour la forêt domaniale de Bonlieu
Conteneurs Communaux – Redevance 2021 pour les collectes pluri-hebdomadaire des ordures ménagères
Saison estivale 2021 – Ramassages supplémentaires des ordures des Hôtels, Restaurants et Commerces
Adhésion à un groupement de commande pour « l’achat d’énergies, sur le périmètre de la Région Bourgogne Franche Comté » • Annexe

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 16 DÉCEMBRE 2021
Organisation du temps de travail • Annexe
Modalités d’exercice du temps partiel • Annexe
Plan d’actions égalité Hommes Femmes 2022-2024