Approbation comptes de gestion
Affectation résultat foyer logement
Annexe budget prévisionnel Foyer Logement
Annexe budget prévisionnel Moulin
Vote des budgets primitifs 2021
Admission en non-valeur de créance irrécouvrable
Loyer résidence du Moulin- Moirans-en-Montagne
Instauration d’un compte épargne temps
Adhésion à l’Union Nationale des Centres Communaux d’Action Sociale
Conseil d’administration – Adoption du compte rendu du Conseil d’administration du 8 avril 2021
Conseil d’administration – Rendu compte des délégations du Président -Vice-Président
Délégation de pouvoirs du Conseil d’Administration
Annexe – Statuts CIAS Terre d’Émeraude
Contrat de séjour Hébergement permanent
Contrat de séjour Hébergement temporaire
DOCUMENT INDIVIDUEL DE PRISE EN CHARGE ACCUEIL DE JOUR
Règlement de fonctionnement, contrats de séjour – Résidence du Moulin
RÈGLEMENT DE FONCTIONNEMENT EHPAD
Personnel – Convention de mise à disposition de personnel
Annexe – Convention de mise à disposition de personnel
Dispositif “Mutuelle communale”
Annexe – Convention Mutuelle familiale
Conseil d’administration – Adoption du compte rendu du Conseil d’administration du 8 juillet 2021
Conseil d’administration – Rendu compte des délégations du Président-Vice-Président
Budget CIAS – Décision modificative n°1
Budget foyer logement Orgelet – Décision modificative n°1
Admission en non-valeur de créance irrécouvrable
Adhésion à l’association France Alzheimer Jura
Affectation du résultat de fonctionnement de l’exercice 2020 du budget EHPAD – Résidence du Moulin
Prix de journée et tarifs de la résidence autonomie des Lacs
Tarifs des loyers Résidence Bellevue
Tarifs d’accueil de la Halte Répit d’Orgelet
Personnel – Création de poste Foyer logement
Personnel – Actualisation du tableau des effectifs au 1er janvier 2022
