CIAS • Délibérations 2022

Approbation compte-rendu

Rendu délégations

Approbation comptes de gestion

CA CIAS

CA foyer logement

CA résidence Le Moulin

Affectation résulate CIAS

Affectation résultat foyer logement

Affectation résultat EHPAD

Annexe BP CIAS

Annexe budget prévisionnel Foyer Logement

Annexe budget prévisionnel Moulin

Vote des budgets primitifs 2021

Admission en non-valeur de créance irrécouvrable

Loyer résidence du Moulin- Moirans-en-Montagne

Instauration d’un compte épargne temps

Adhésion à l’Union Nationale des Centres Communaux d’Action Sociale

Conseil d’administration – Adoption du compte rendu du Conseil d’administration du 8 avril 2021

Conseil d’administration – Rendu compte des délégations du Président -Vice-Président

Délégation de pouvoirs du Conseil d’Administration

Statuts CIAS Terre d’Émeraude

Annexe – Statuts CIAS Terre d’Émeraude

Contrat de séjour Hébergement permanent

Contrat de séjour Hébergement temporaire

DOCUMENT INDIVIDUEL DE PRISE EN CHARGE ACCUEIL DE JOUR

Règlement de fonctionnement, contrats de séjour – Résidence du Moulin

RÈGLEMENT DE FONCTIONNEMENT EHPAD

Personnel – Convention de mise à disposition de personnel

Annexe – Convention de mise à disposition de personnel

Dispositif “Mutuelle communale”

Annexe – Convention Mutuelle familiale

Annexe – Convention Amellis

Programme séniors en vacances

Conseil d’administration – Adoption du compte rendu du Conseil d’administration du 8 juillet 2021

Annexe

Conseil d’administration – Rendu compte des délégations du Président-Vice-Président

Budget CIAS – Décision modificative n°1

Annexe

Budget foyer logement Orgelet – Décision modificative n°1

Annexe

Admission en non-valeur de créance irrécouvrable

Annexe 1

Annexe 2

Adhésion à l’association France Alzheimer Jura

Affectation du résultat de fonctionnement de l’exercice 2020 du budget EHPAD – Résidence du Moulin

Prix de journée et tarifs de la résidence autonomie des Lacs

Tarifs des loyers Résidence Bellevue

Tarifs d’accueil de la Halte Répit d’Orgelet

Subvention Secours catholique

Personnel – Création de poste Foyer logement

Personnel – Actualisation du tableau des effectifs au 1er janvier 2022

 

 

 

 

 

 

 

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4 chemin du Quart,
39270 Orgelet

03 84 25 41 13

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Lundi : 10h-12h/13h30-17h30
Mardi : 9h-12h/13h30-17h30
Mercredi : 9h-12h/13h30-17h
Jeudi : 9h-12h/13h30-17h30
Vendredi : 9h-12h

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