Comptes-rendus sommaire 2020
Compte-rendu sommaire du 4 septembre 2020
Comptes-rendus et délibérations
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 14 JANVIER 2020
Election du Président
Détermination du nombre de Vice-présidents et élection des Vice-présidents
Election 1er VP
Election 2e VP
Election 3e VP
Election 4e VP
Election 5e VP
Election 6e VP
Election 7e VP
Election 8e VP
Election 9e VP
Election 10e VP
Election 11e VP
Election 12e VP
Election 13e VP
Election 14e VP
Election 15e VP
Détermination du nombre de membres du Bureau et élection des membres du Bureau
Election 1er bureau
Election 2e bureau
Election 3e bureau
Election 4e bureau
Election 5e bureau
Election 6e bureau
Election 7e bureau
Election 8e bureau
Election 9e bureau
Election 10e bureau
Election 11e bureau
Election 12e bureau
Modification statutaire : nom de la Communauté de communes
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 6 FEVRIER 2020
Possibilité de réunir le Conseil communautaire et le Bureau dans n’importe quelle commune de la Communauté de communes
Adoption du compte-rendu du Conseil communautaire
Délégations du Conseil communautaire au Bureau et au Président
Principe de fonctionnement des commissions intercommunales
Groupement d’achats BOMAT – désignation des représentants
Représentants de la Communauté de communes dans les syndicats et structures extérieures (délibérations multiples)
Désignation de 6 délégués
Désignation délégué PNR
Désignation de représentants
Désignation de 2 délégués titulaires
Demande motivée de dissolution du Sicopal à Monsieur le Préfet
Demande d’adhésion de la communauté de communes au SMO de la Cuisine Centrale
Autorisation au comptable public de transférer directement la comptabilité du Sicopal au SMO pour la Gestion de la Cuisine Centrale
Fixation des indemnités du Président et des vice-présidents
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 20 FEVRIER 2020
Adoption du compte-rendu du Conseil communautaire
Dématérialisation des actes administratifs ACTES : Aide au contrôle de légalité dématérialisé
Motion de l’Assemblée des Communautés de France sur la stabilité intercommunale
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 MARS 2020
Adoption des comptes-rendus des derniers conseils communautaires des 4 communautés historiques
Adoption du compte-rendu du Conseil communautaire
Rendu compte des délégations de Monsieur le Président
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 16 JUILLET 2020
Election du Président diffusion public
Election Président
Instauration du vote électronique
Détermination du nombre de Vice-présidents et élection des Vice-présidents
Election 1er VP
Election 2eme VP
Election 3eme VP
Election 4eme VP
Election 5eme VP
Election 6eme VP
Election 7eme VP
Election 8eme VP
Election 9eme VP
Election 10eme VP
Election 11eme VP
Election 12eme VP
Election 13eme VP
Election 14eme VP
Election 15eme VP
Détermination du nombre de membres du Bureau et élection des membres du Bureau
Election 1er membre bureau
Election 2eme membre bureau
Election 3eme membre bureau
Election 4eme membre bureau
Election 5eme membre bureau
Election 6eme membre bureau
Election 7eme membre bureau
Election 8eme membre bureau
Election 9eme membre bureau
Election 10eme membre bureau
Election 11eme membre bureau
Election 12eme membre bureau
Election 13eme membre bureau
Vote des taux de fiscalité 2020 et instauration d’un mécanisme d’intégration fiscale progressive (TFB, TFNB, CFE)
Instauration et fixation de la taxe de séjour intercommunale 2021
Exonération sur la CFE 2020
Nomination au titre de Président d’honneur
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 4 SEPTEMBRE 2020
Adoption des compte-rendu des derniers conseils communautaires
Délégations d’attribution du conseil communautaire au Président
Délégation d’attributions du Conseil communautaire au Bureau
Fixation des indemnités du Président et des vice-présidents
Désignation des représentants de la Communauté de communes dans les syndicats et structures extérieures :
– Au comité syndical du Pays Lédonien
– Au comité syndical du Parc Naturel Régional du Haut-Jura
– Au comité syndical du Syndicat de la Rivière d’Ain Aval et de ses Affluents
– Au comité syndical du SICTOM de la zone de Lons le Saunier
– Au comité syndical du SICTOM du Haut-Jura
– Au comité syndical du SYDOM du Jura
– Au comité syndical du SIDEC
– Au sein de l’Assemblée Générale de l’ASCOMADE (Association des Collectivités pour la Maîtrise des Déchets et de l’Environnement)
– Désignation des représentants de l’entente entre Terre d’Emeraude Communauté et la Communauté de communes de la Grandvallière
– Désignation des représentants pour l’entente entre Terre d’Emeraude Communauté La Communauté de Communes Grandvallière et la Communauté de Communes Champagnole Nozeroy Jura
– Désignation d’un représentant à la commission d’appel d’offre du groupement de commande pour l’analyse global du marché de fourniture de biens et services du projet BoMAT
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29 OCTOBRE 2020
Adoption du compte-rendu du Conseil communautaire du 4 septembre 2020
annexe-cr-04-09-2020
annexe-cr-29-10-2020
Rendu compte des délégations du Président
Rendu compte des délégations du Bureau et nouvelle délégation donnée au Bureau
Désignation d’un représentant au syndicat mixte de la cuisine centrale de Lons le Saunier
Désignation d’un délégué à la Commission Consultative Paritaire du Jura sur les énergies
Création de la commission de délégation de service public et modalités d’élection
Election des membres de la commission de délégation de service public
Désignation de 3 délégués pour le comité de programmation Leader du Pays lédonien
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 DECEMBRE 2020
Désignation des membres élus au Comité de programmation LEADER
Suppression de la compétence « eaux pluviales » sur le périmètre de l’ex Petite Montagne
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 14 JANVIER 2020
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 20 FEVRIER 2020
Demande de subvention d’Initiative Jura
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 MARS 2020
Cession d’une parcelle sur la ZAE de Clairvaux-les-Lacs (Thom’elec) à 3€HT/m²
Cession d’une parcelle sur la ZAE Petit Gezon de Moirans-en-Montagne (Erinnov) à 10€HT/m²
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 4 SEPTEMBRE 2020
Acquisition foncière sur la ZAE de Lavancia-Epercy
Adoption du pacte régional pour les territoires pour l’économie de proximité
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29 OCTOBRE 2020
Vente d’une parcelle Zone d’Activité En Chacour à Arinthod
subvention association epis curieux
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 DECEMBRE 2020
Désignation du représentant à l’Agence Economique Régionale
15 bis. ZAE de Val Suran : vente de parcelles
Demande de subvention sur l’aide à l’immobilier d’entreprise pour un camping du secteur Pays des Lacs
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 6 FEVRIER 2020
Filière Lacs, Rivières et Cascades : Groupement de commande et plan de financement
Autorisation de vendre des prestations dans le cadre de partenariats et des produits dans les différentes entités de la Communauté de communes
Continuation de l’entente entre la Communauté de Communes du Pays des Lac et la Communauté de Communes de la Grandvallière et nomination des représentants
Création de l’entente entre la Communauté de Communes Jura Sud, Pays des Lacs, Petite Montagne et Région d’Orgelet, la Communauté de Communes de la Grandvallière et la Communauté de communes Champagnole Nozeroy Jura et désignation des représentants
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 20 FEVRIER 2020
Subvention CPIE « Le Jura de ferme en ferme »
Devenir des actifs autour de Vouglans
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 MARS 2020
Subvention à l’Office de Tourisme « Pays des Lacs et Petite Montagne » pour l’année 2020
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 4 SEPTEMBRE 2020
ANNULATION Modification statutaire pour l’intégration d’équipements touristique autour du lac de Vouglans.
Modification statutaire pour l’intégration d’équipements touristique autour du lac de Vouglans
Acquisition d’une parcelle sur la commune de Clairvaux pour le projet d’aire de campings-cars.
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29 OCTOBRE 2020
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 DECEMBRE 2020
Subvention à l’association Office de Tourisme Pays des Lacs et Petite Montagne
Création de la régie personnalisée de Vouglans, approbation de ses statuts et désignation de son Conseil d’administration dans l’hypothèse d’une décision favorable de transfert des actifs à intervenir ultérieurement
annexe-statuts-regie-vouglans
Protocole de partenariat avec le Conseil départemental et la Régie de Chalain-Vouglans concernant le transfert des actifs de Vouglans
annexe-transfert-actifs-de-vouglans
Cascades : plan de financement et demande de subventions
Plan de financement OGS
Jurassic Vélo Tour, Commission d’appel d’offre : désignation de représentants
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 14 JANVIER 2020
Tarifs des camps d’été pour l’année 2020
Tarifs pour les stages à Bellecin pendant les vacances estivales pour 2020
Tarifs de la crèche de Moirans-en-Montagne ‘’Pause câlin’’
Tarifs de la crèche de Clairvaux-Les-Lacs ‘’Les Petits Canards’’
Fête de la Petite Enfance à Moirans-en-Montagne : accord de principe sur son organisation
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 4 SEPTEMBRE 2020
Projet de crèche sur la commune d’Arinthod
Harmonisation des tarifs des repas de cantine
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29 OCTOBRE 2020
Tarif repas de cantine du territoire de l’ex CCPM
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 DECEMBRE 2020
Tarifs des crèches communautaires de Clairvaux les Lacs et Moirans en Montagne
Tarifs du périscolaire sur le pôle de Clairvaux les Lacs
Tarifs de l’extrascolaire sur le pôle de Clairvaux les Lacs
Tarifs du périscolaire et de l’extrascolaire sur le pôle d’Arinthod
Demande de subventions
Pour la réalisation de travaux dans l’école d’Orgelet
Pour la création d’une aire de jeux dans l’école d’Arinthod
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 14 JANVIER 2020
Instauration de la taxe GEMAPI
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 6 FEVRIER 2020
Composition de la CLECT
Ouverture et clôture de budgets annexes
Autorisations de programme et crédits de paiement
Montant prévisionnel et périodicité des attributions de compensation provisoires
Autorisation d’engager des dépenses d’investissement dans l’attente du vote du budget (Budget général)
Autorisation d’engager des dépenses d’investissement dans l’attente du vote du budget (Budget assainissement)
Autorisation d’ouverture de nouveaux crédits d’investissement sur le budget principal
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 20 FEVRIER 2020
Approbation des comptes administratifs, des comptes de gestion et affectation des résultats 2019
Assujettissement à TVA de budgets annexes et de services du budget général
Affectation cumulée des résultats de fonctionnement de l’exercice 2019 des communautés de communes historiques pour les budgets principaux et les budgets annexes dissous et repris
Affectation cumulée des résultats de fonctionnement de l’exercice 2019 des budgets annexes assainissements
Affectation cumulée des résultats de fonctionnement de l’exercice 2019 des budgets annexes SPANC
Affectation du résultat de fonctionnement de l’exercice 2019 du budget annexe boutique Maison des Cascades
Affectation du résultat de fonctionnement de l’exercice 2019 du budget annexe centre d’Uxelles
Affectation du résultat de fonctionnement de l’exercice 2019 du budget annexe Chaufferie Bois
Affectation du résultat de fonctionnement de l’exercice 2019 du budget annexe Natura 2000
Assujettissement a la TVA des budgets annexes et des services du budget principal
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 MARS 2020
Vote du produit de la taxe GEMAPI pour l’année 2020
Vote du budget primitif 2020 du budget général et des budgets annexes
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 4 SEPTEMBRE 2020
Composition de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT)
Composition de la Commission d’Appel d’Offres
Création et composition de la Commission Intercommunale des Impôts Directs (CIID)
Demande de Dotation de Solidarité des Territoires au Département du Jura aux fins d’aménagement de locaux au sein du siège de la Communauté de communes
Financement DETR 2020 travaux d’amélioration du bâtiment en faveur de la transition énergétique par remplacement du système éclairage LED de musée du jouet de Moirans
ANNULEE FPIC Fonds de Péréquation des ressources intercommunales et communales Méthode de répartition dérogatoire a la majorité des 2-3 du versement 2020
FPIC Fonds de Péréquation des ressources intercommunales et communales Méthode de répartition dérogatoire a la majorité des 2-3 du versement 2020
Pertes sur créances irrécouvrables Budget Principal Budget Assainissement Budget SPANC
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29 OCTOBRE 2020
Décisions Modificatives au Budget principal et aux budgets annexes Assainissement, SPANC et centre d’Uxelles
annexe_uxelles
annexe_budget_spanc
annexe_budget_assainissement
annexe_bp
Affectation cumulée des résultats de fonctionnement de l’exercice 2019 des Communautés de Communes historiques pour les budgets principaux et les budgets annexes dissous et repris dans le budget principal
PFFS ex Jura Sud : Avenant n°3 approuvant les modalités de calcul de redistribution 2020 (délibérations multiples)
PFFS – Ex Communauté de Communes Jura Sud – Avenant N°3
PFFS – Ex CCJS – Demande d’un fonds de concours aux communes membres – Commune de Moirans-en-Montagne
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 DECEMBRE 2020
Actualisation du fonds de concours salle socio-éducative Commune de Maisod
Fixation de la durée des amortissements Budget Principal
Fixation de la durée des amortissements Budget Assainissement
Fixation de la durée des amortissements Budget SPANC
Fixation de la durée des amortissements Budget Boutique Maison des Cascades
Fixation de la durée des amortissements Budget Chaufferie bois
Fixation de la durée des amortissements Budget Centre Uxelles
Fixation de la durée des amortissements Budget Natura
Admissions de créances en non valeurs Budget Principal, Budget Assainissement, Budget SPANC
Participation des collectivités extérieures aux frais de fonctionnement des écoles publiques du territoire
Autorisation d’engager des dépenses d’investissements dans la limite du quart de l’année précédente pour l’année 2021
Provisions pour dette Odésia 2019 – Budget Centre Uxelles
Commission intercommunale des impôts directs
Demande de DETR pour l’étude sur le transfert de compétence « assainissement »
Décisions modificatives annexe-decisions-modificatives-au-budget-annexe-spanc
annexe-decision-modificative-au-budget-annexe-za-les-quarres
annexe-decision-modificative-au-budget-annexe-zia-patornay
annexe-decision-modificative-au-budget-principal
decisions-modificatives-au-budget-principal-et-aux-budgets-annexes-spanc-za-patornay-et-za-les-quarres
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 6 FEVRIER 2020
Instauration du DPU sur la commune d’Arinthod
Modalités d’exercice du DPU
Poursuite des démarches PLUi engagées au sein de chacun des quatre anciens territoires
Adhésion à l’Etablissement Public Foncier
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 20 FEVRIER 2020
Obligation de dépôt de déclaration préalable à l’édification d’une clôture sur l’ensemble des zones U et AU du PLU d’Arinthod
Obligation de dépôt de déclaration préalable pour les travaux de ravalement de façades sur l’ensemble du territoire communal
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 MARS 2020
Choix du SCOT de la communauté de communes
Avis sur le SCOT du Pays Lédonien
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 4 SEPTEMBRE 2020
Création d’un service mutualisé d’instruction des actes et des autorisations d’urbanisme
ANNULEE Droit de Préemption Urbain DPU
Droit de Préemption Urbain DPU
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29 OCTOBRE 2020
Approbation du PLU de la commune d’Arinthod
annexe-2-padd-plan-local-durbanisme-plu-sur-la-commune-darinthod
annexe-3-oap-plan-local-durbanisme-plu-sur-la-commune-darinthod
annexe-4-reglement-plan-local-durbanisme-plu-sur-la-commune-darinthod
annexe-5-zonage-plan-local-durbanisme-plu-sur-la-commune-darinthod
annexe-6-zonage-village-plan-local-durbanisme-plu-sur-la-commune-darinthod
annexe-7-zonage-hameau-plan-local-durbanisme-plu-sur-la-commune-darinthod
annexe-8-plan-servitudes-plan-local-durbanisme-plu-sur-la-commune-darinthod
annexe-9-recueil-des-servitudes-plan-local-durbanisme-plu-sur-la-commune-darinthod
annexe-10-reseaux-assainissement-plan-local-durbanisme-plu-sur-la-commune-darinthod
annexe-11-reseaux-aep-plan-local-durbanisme-plu-sur-la-commune-darinthod
annexe-12-zonage-assainissement-plan-local-durbanisme-plu-sur-la-commune-darinthod
annexe-13-dpu-plan-local-durbanisme-plu-sur-la-commune-darinthod
annexe-reglement-zone-auy1-plu-sur-la-commune-darinthod
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 DECEMBRE 2020
Service mutualisé pour l’application du droit des sols : validation de la convention avec les communes
annexe-convention-type-service-instructeur
Plan d’aménagement et développement durables secteur Petite Montagne : débat
Annexe
Arrêt des procédures de planification communales
Opération de revitalisation territoriale secteur de Moirans-en-M : avenant à la convention
annexe-01
annexe-02
annexe-03
fiche-action-avenant-1_2020ax1.2
fiche-action-avenant-1_2020-ax1.3
fiche-action-avenant-1_2020-ax2.2
fiche-action-avenant-1_2020-ax3.1
Approbation de l’Avant-Projet Définitif (APD) du projet d’espaces partagés à Val Suran et Approbation du plan de financement
Adhésion à la Société Coopérative d’Intérêt Collectif (SCIC) SA créée dans le cadre du PAT bio du Pays lédonien
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 DECEMBRE 2020
Natura 2000, étude cartographique milieu forestier : plan de financement et demande de subvention
Natura 2000, animation : plan de financement et demande de subvention
poursuite-de-la-cartographie-des-habitats-forestiers-du-site-natura-petite-montagne-du-jura
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 14 JANVIER 2020
Sollicitation de la DRAC pour nouveau conventionnement (CTDEAC)
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 MARS 2020
Attribution de subventions aux associations du territoire
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 4 SEPTEMBRE 2020
Règlement de visite du Musée du Jouet
Changement de tarifs du Musée du Jouet
Convention avec le Collège d’Orgelet concernant le fonctionnement de la médiathèque intercommunale d’Orgelet
Convention avec la médiathèque départementale du Jura concernant l’utilisation du portail JUMEL
Demande de subvention de la commune de Lons le Saunier concernant l’exposition « patrimoine et humanité » proposée par le musée archéologique du 15 mai au 8 novembre 2020 pour le village néolithique de Clairvaux
Appel à projets C’est mon Patrimoine du ministère de la Culture et de la Communication pour le musée du jouet de Moirans
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29 OCTOBRE 2020
PCSES en Terre d’Emeraude approbation
annexe_pcses_2020
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 DECEMBRE 2020
Tarifs 2021 des médiathèques communautaires
Avis sur l’appel à projet « Impact 2024 » de l’association « sport et forme »
Demandes de subventions
Système éclairage LED Gymnase de Moirans
Vidéosurveillance du complexe sportif
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 14 JANVIER 2020
Prise de compétence assainissement
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 MARS 2020
Adhésion à l’ASCOMADE
Modification des plans de financement des STEP d’Essia et de Merlia
Convention de groupement de commande pour les travaux sur les réseaux d’assainissement et d’eau potable au hameau de Merlia à Orgelet
Prise de compétence assainissement collectif
– Définition du mode de facturation de l’assainissement
– Perspective de contributions des Communes à l’Assainissement Collectif au travers de la CLECT
Abrogation de la délibération n° 190607 en date du 13 juin 2019 concernant le versement d’aides exceptionnelles à la réhabilitation d’installation d’assainissement non collectif
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 4 SEPTEMBRE 2020
Retrait de la délibération n° 190607 en date du 13 juin 2019 portant attribution d’une aide exceptionnelle à la réhabilitation d’installation d’assainissement non collectif
Exercice de la compétence assainissement par la Communauté de Communes
Marchés de travaux relatifs a la rénovation du système d’assainissement et au renouvellement du réseau d’eau potable sur le hameau de Merlia Commune d’Orgelet
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29 OCTOBRE 2020
Contrat ZRR avec l’Agence de l’Eau
annexe_contrat_zrr
annexe
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 DECEMBRE 2020
Rapports sur le Prix et la Qualité du Service du Service Public d’Assainissement Non-Collectif des ex-communautés de communes Jura Sud, Pays des Lacs, Petite Montagne et Région d’Orgelet et Rapports sur le Prix et la Qualité du Service du Service Public d’Assainissement Collectif des ex-communautés de communes Petite Montagne et Région d’Orgelet
annexe-anc-js
annexe-anc-ccro
annexe-anc-ccpm
annexe-anc-ccpl
annexe-ac-ccro
annexe-ac-ccpm
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 DECEMBRE 2020
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 14 JANVIER 2020
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 20 FEVRIER 2020
Acquisition d’une benne à ordures ménagères
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 MARS 2020
Vote des tarifs prestations estivales
Taxe d’enlèvement des ordures ménagères 2020 et redevances spéciales
Saison estivale 2020 enlèvement om campings
Conteneurs communaux redevance 2020 collecte pluri-hebdomadaires
Déchetterie tarifs élimination déchets professionnels 2020
Enlèvement om hameau Ilay tarif 2020
Enlèvement om installations mfr tarif 2020
Enlèvement om parking foret domaniale Bonlieu tarif 2020
Saison estivale 2020 ramassage supplémentaire ordures hotels restaurants commerces
Taux taxe enlèvement om 2020
Redevance spéciale tarifs 2020
Convention équipe verte avec l’ADAPEMONT
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 4 SEPTEMBRE 2020
Collecte estivale supplémentaire des déchets ménagers (Bacs_Gris_Bacs_Bleu) des Commerces
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 DECEMBRE 2020
Rapport annuel 2019 du SYDOM
annexe-rapport-sydom
Tarif de la REOM 2021
Tarifs d’intervention des équipes techniques sur le territoire de l’ex Pays des Lacs
Financement de la zone pilote de déploiement du FTTH par le SIDEC
annexe-convention-ftth
Demande de subvention au titre de la DETR (dotation d’équipement des territoires ruraux) pour création, réfection et sécurisation de la voirie intercommunale
Subvention à l’ADAPEMONT aux fins d’acquisition d’un bâtiment pour l’installation de la recyclerie
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 6 FEVRIER 2020
Règles d’ouverture, de fonctionnement, de gestion et de fermeture du compte épargne temps
Adoption du tableau du personnel
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 20 FEVRIER 2020
Prestations d’action sociale (CNAS, Plurelya) pour l’année 2020
Frais de déplacement des agents
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 MARS 2020
Modification du tableau des effectifs
Adoption du RIFSEEP des filières technique et médicosociale
Généralisation des tickets restaurant
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 4 SEPTEMBRE 2020
Ajustement du tableau des effectifs : créations de postes
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29 OCTOBRE 2020
Composition du comité technique
Composition du comité hygiène, sécurité et conditions de travail
Création du comité d’audit interne
Modalités de mise en œuvre du télétravail au sein de la Communauté de communes
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 20 FEVRIER 2020
Dissolution des CIAS et création d’un CIAS unique
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 4 SEPTEMBRE 2020
Composition du Conseil d’Administration du CIAS
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 DECEMBRE 2020
Demande de DETR pour le projet de maison des ainés à Moirans en Montagne
