CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 4 MARS 2025

Adoption du compte rendu du Conseil Communautaire du 18 décembre 2024

Annexe

Compte-rendu des délégations du Président

Annexe

Compte-rendu des délégations du Bureau

Désignation des représentants de Terre d’Emeraude Communauté à la Commission Locale de l’Eau Ain Aval et Affluents

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 2 AVRIL 2025

Adoption du compte rendu du Conseil Communautaire du 4 mars 2025

Annexe

Compte-rendu des délégations du Président

Compte-rendu des délégations du Bureau

Annexe

RGPD – Adhésion à la mission mutualisée CDG

RGPD – Annexe

DOMAINES ET PATRIMOINE – Cession d’une maison Saintoyant

DOMAINES ET PATRIMOINE – Annexe

ASSURANCES – Constitution d’un groupement de commande

ASSURANCES – Annexe

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 JUILLET 2025

Adoption du compte rendu du Conseil Communautaire du 2 avril 2025

Annexe

Compte-rendu des délégations du Président

Compte-rendu des délégations du Bureau

Annexe

Protocole d’accord transactionnel

Rapport d’activités 2024

Annexe

DOMAINE ET PATRIMOINE – DIVISION EN VOLUME VAL SURAN

DOMAINE ET PATRIMOINE – ANNEXE

DOMAINES ET PATRIMOINE – Cession du bâtiment 85 Avenue de Saint Claude

DOMAINES ET PATRIMOINE – Principe de cession locaux 81 Avenue de Saint Claude

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15 OCTOBRE 2025

Adoption du compte rendu du Conseil Communautaire du 09 juillet 2025

ANNEXE

Rendu compte des délégations du Président

Rendu compte des délégations du Bureau

ANNEXE

STATUTS – Révision des statuts de Terre d’Émeraude Communauté

ANNEXE statuts modifiés

ANNEXE – Liste des équipements touristiques modifiée

STATUTS – Définition de l’intérêt communautaire

PAYS LEDONIEN – Approbation des modifications statutaires du PETR du Pays Lédonien

ANNEXE Status

ANNEXE 2

DOMAINES ET PATRIMOINE – Rétrocession par l’EPF de la Pisciculture du Val – Ménétrux-en-Joux

DOMAINES ET PATRIMOINE – Rachat de l’hôtel restaurant LA VALOUSE par la SARL CHRISTALIE

DOMAINES ET PATRIMOINE – Déclassement et désaffectation des locaux situés Grand Gezon 81, avenue de Saint Claude à Moirans-en-Montagne.

DOMAINES ET PATRIMOINE – Création de la copropriété de Grand Gizon située 81 av. de Saint Claude à Moirans en Montagne

ANNEXE

DOMAINES ET PATRIMOINE – Principe de cession des locaux situés 12 rue Saint Roch à Clairvaux-les-lacs

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 2 AVRIL 2025

ZAE en Chacour – Vente terrain parcelles ZK 248 et 249 à la Société SV PRO

ZAE LES QUARRES – modification du règlement de zone

ZAE LES QUARRES – ANNEXE

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 JUILLET 2025

DOMAINES ET PATRIMOINE – ZAE Sous la Combe – vente d’une parcelle à Lavancia-Epercy

DOMAINES ET PATRIMOINE – ZAE Sous la Combe – Annexe

DOMAINES ET PATRIMOINE – ZAE En Chacour – vente d’une parcelle à Arinthod

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 4 MARS 2025

PDIPR – Convention relative à la gestion et la valorisation des itinéraires PDIPR sur le territoire de Terre d’Emeraude Communauté

Annexe

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 2 AVRIL 2025

SPL Terre d’Émeraude Tourisme – Avenant n°5 à la Convention d’objectifs et de moyens 2022-2024

SPL Terre d’Émeraude Tourisme – ANNEXE

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 JUILLET 2025

PDIPR – Demande de subvention pour balisage entretien des sentiers

Annexe

AIE – Attribution subvention Camping Les Tilleuls

OFFICE DU TOURISME CLAIRVAUX LES LACS – Approbation du plan de financement définitif

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 4 MARS 2025

CRECHES – Constitution d’un groupement de commandes pour la fourniture de changes complets

Annexe

CRECHES – Modification du règlement de fonctionnement Mirco-crèche « Les Lynx d’Emeraude » Poids de Fiole

Annexe

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 JUILLET 2025

CRECHES – Approbation des projets d’établissements des crèches

CRECHES – Annexe 1

CRECHES – Annexe 2

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15 OCTOBRE 2025

CRECHES – Modification du règlement de fonctionnement Micro-crèche « Les lynx d’Emeraude » Poids de Fiole et la crèche Pause Calin de Moirans En Montagne

Annexe Moirans

Crèches annexe

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 2 AVRIL 2025

ACM -Tarifs camps et mini-camps 2025

BELLECIN – Tarif des stages été 2025

SECTEUR JEUNES – Réactualisation de la tarification

ACCUEIL DE LOISIRS DE LA CHAILLEUSE – Modification des séquences d’accueil

ANNEXE

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15 OCTOBRE 2025

ACM MOIRANS – Approbation du plan de financement définitif

GROUPE SCOLAIRE LA CHAILLEUSE – Plan de financement prévisionnel actualisé

ACCUEIL DE LOISIRS D’AROMAS– Modification des séquences d’accueil

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 4 MARS 2025

FINANCES – Orientations budgétaires pour l’année 2025

Annexe

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 2 AVRIL 2025

Approbation des Comptes Financiers Uniques 2024 (CFU)

CFU ANNEXE 1

CFU ANNEXE 2

CFU ANNEXE 3

CFU ANNEXE 4

CFU ANNEXE 5

CFU ANNEXE 6

CFU ANNEXE 7

CFU ANNEXE 8

Affectation du résultat de fonctionnement 2024 BP

Affectation du résultat de fonctionnement 2024 AC

Affectation du résultat de fonctionnement 2024 SPANC

Affectation du résultat de fonctionnement 2024 musée

Affectation du résultat de fonctionnement 2024 Uxelles

Affectation du résultat de fonctionnement 2024 Chaufferie bois

Affectation du résultat de fonctionnement 2024 Natura 2000

FISCALITE – Taux de fiscalité 2025

FISCALITE – Taux TEOM 2025

BUDGET Vote du BP 2025 et BA 2025

ANNEXE 1

ANNEXE 2

ANNEXE 3

ANNEXE 4

ANNEXE 5

ANNEXE 6

ANNEXE 7

ANNEXE 8

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 JUILLET 2025

FONDS DE CONCOURS – Attribution fonds concours 2025

SDIS 2025 – Contributions et Modalités financières

SDIS 2025 – Annexe

Placement financier – Ouverture d’un compte à terme

SPL TERRE ET LACS DU JURA – Augmentation du capital social

Budget Principal – DM n°1

Budget annexe Musée du Jouet – DM n°1

Budget annexe Chaufferie Bois – DM n°1

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15 OCTOBRE 2025

PRISE DE PARTICIPATION – Soutien à la SCIC Ensemble Bi’Eau

Pertes sur créances irrécouvrables

Budget Principal – Décision modificative n°2

Budget Annexe Assainissement – Décision modificative n°1

Budget Annexe Chaufferie Bois – Décision modificative n°2

Budget Annexe Uxelles – Décision modificative n°1

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 4 MARS 2025

PLUi JURA SUD – Débat PADD

Annexe

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 2 AVRIL 2025

PAYS LEDONIEN – Bilan de la concertation et Arrêt de la révision du SCoT

PAYS LEDONIEN – ANNEXE

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15 OCTOBRE 2025

PLUi – Débat sur les orientations générales du Projet d’Aménagement et de Développement Durables (PADD) du projet de Plan Local d’Urbanisme Intercommunal de la Petite Montagne

Annexe

PAYS LEDONIEN – Lancement programme global aménagement et développement du cœur de bourg

Pays lédonien annexe Arinthod

Pays lédonien annexe Mesnois

Pays lédonien annexe Orgelet

Pays lédonien annexe Pont-de-Poitte

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 2 AVRIL 2025

BIODIVERSITE – Avenant convention gestion ENS Brenet

BIODIVERSITE – ANNEXE

BIODIVERSITE – ANNEXE

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 JUILLET 2025

MOBILITÉ – Contrat Opérationnel de Mobilité du Pays Lédonien

MOBILITÉ – Annexe

BIODIVERSITÉ – Création d’une ZPENS lac de Chalain

BIODIVERSITE – Annexe

BIODIVERSITE – Création ZPENS lac de Vouglans

BIODIVERSITE – Annexe

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15 OCTOBRE 2025

MOBILITE – Convention de financement pour la création du tronçon Châtillon-Marigny-Doucier de la Voie PLM

ANNEXE

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 4 MARS 2025

MUSÉE DU JOUET – Modification règlement visite

Annexe

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 2 AVRIL 2025

Attribution de subventions – Vie associative et développement économique – 2025

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 JUILLET 2025

MUSEE DU JOUET – Parcours SMOBY- Approbation plan financement

SUBVENTION – Attribution aide exceptionnelle AS Collège BICHAT

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15 OCTOBRE 2025

PISCINE INTERCOMMUNALE – Modification de la grille tarifaire

SUBVENTION – attribution d’une aide exceptionnelle à l’association Jeunes Agriculteurs

CULTURE – CTDCEAC –3ème année – 3ème convention – répartition financière

MUSÉE DU JOUET – Ajout de tarifs d’animation et de location-privatisation d’espaces à compter du 16 octobre 2025.

ANNEXE

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 2 AVRIL 2025

GEMAPI – Fixation du produit de la taxe 2025

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15 OCTOBRE 2025

Rapport Annuel sur le Prix et la Qualité du Service assainissement collectif et assainissement non collectif – Année 2024

Annexe AC

Annexe ANC

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 4 MARS 2025

SICTOM du HAUT JURA – Modification des représentants de la Communauté de communes au comité syndical

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 4 MARS 2025

BELLECIN – Projet viabilisation plage Bellecin – Autorisation de défrichement

BELLECIN – Projet viabilisation plage Bellecin – Convention SIDEC

BELLECIN – ANNEXE

BELLECIN – ANNEXE 2

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 JUILLET 2025

SICTOM de Lons le Saunier – Modification des représentants

ORDURES MENAGERES – Non exonération locaux industriel et commerciaux 2026

VIABILISATION DE LA PLAGE DE BELLECIN– Approbation du plan de financement prévisionnel

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15 OCTOBRE 2025

ORDURES MENAGERES – Rapport Annuel sur le Prix et la Qualité de la collecte et le traitement des déchets – Année 2024

ANNEXE 1

ANNEXE 2

ANNEXE 3

ANNEXE 4

ANNEXE 5

RQPS déchets année 2024