CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 6 MARS 2024

Adoption du compte rendu du Conseil communautaire du 13 décembre 2023

Annexe

Rendu compte des délégations du Président

Rendu compte des délégations du Bureau

Annexe

Centre de vacances les Crozats à Uxelles – Désaffectation et déclassement de ce bien du domaine public

Approbation de la convention de mise à disposition de la Direction Informatique et Technologies de l’Information et de la communication du SIDEC au bénéfice de ses collectivités membres / adhésion

Annexe

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 3 AVRIL 2024

Adoption du compte rendu du Conseil Communautaire du 06 mars 2024

Annexe

Rendu compte des délégations du Bureau

Annexe

VILLAGE VACANCES UXELLES – Compromis de vente

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 6 MARS 2024

ZAE de Doucier – mise à jour d’un montant de contribution

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 6 MARS 2024

SPL – Avenant n° 3 à la Convention d’objectifs et de moyens

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 3 AVRIL 2024

OGS –Demande de subventions Etude Vallée du Hérisson/Plateau des 7 Lacs

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 6 MARS 2024

CRÈCHES – Tarifs 2024

Annexe 1 – Annexe 2

CRÈCHES – Modification des règlements de fonctionnement

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 6 MARS 2024

SECTEUR JEUNES – tarifs 2024

SUBVENTIONS – Aménagement cour d’école Poids de Fiole – DETR 2024

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 3 AVRIL 2024

CUISINE CENTRALE – Tarification des repas des professeurs des écoles et du personnel communautaire

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 6 MARS 2024

FINANCES – Orientations budgétaires

Annexe

Attributions de compensation définitives 2023

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 3 AVRIL 2024

Comptes de gestion pour l’année 2023

Comptes administratifs pour l’année 2023 – Résultats

Affectation des résultats 2023

Budget général

Budget annexe Centre d’Uxelles

Budget annexe Chaufferie Bois

Budget annexe Musée du Jouet

Budget annexe Natura 2000

Budget annexe Assainissement collectif

Budget annexe SPANC

Vote des taux de fiscalité locale

Taux de fiscalité 2024

Taux de la Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères 2024

Vote des Budgets Primitifs 2024 et des budgets annexes

Annexe 1

Annexe 2

Annexe 3

Annexe 4

Annexe 5

Annexe 6

Annexe 7

Annexe 8

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 6 MARS 2024

Territoires Ingénierie Jura – Création d’un observatoire départemental de l’artificialisation des sols

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 3 AVRIL 2024

PLUi – Ancienne Communauté de communes Pays des Lacs

Abrogation des Cartes Communales– Bonlieu et Chatillon

Approbation des Périmètres Délimités des Abords (PDA)

Pièce n°1 – délibération PDA

Pièce n°2 – rapport de présentation

Pièce n°3 – zonage PDA actuel

Pièce n°4 – zonage PDA proposé

Approbation du PLUi

Institution des déclarations préalables pour la réalisation de Clôtures

Institution des déclarations préalables pour le ravalement de façades

Approbation du PLUi Communauté de Communes du Pays des Lacs

PLUi – Ancienne Région d’Orgelet

Approbation des Périmètres Délimités des Abords (PDA)

Pièce 1 – Délibération instauration PDA Orgelet

Pièce 2 – RAPPORT PDA ORGELET 2023

Pièce 2 – RAPPORT PDA SEZERIA

Pièce 3 – PDA_R500_Orgelet

Pièce 3 – PDA_R500_Sezeria

Pièce 4 – PDA_Orgelet

Pièce 4 – PDA_Sézéria

Approbation du PLUi

Institution des déclarations préalables pour la réalisation de Clôtures

Institution des déclarations préalables pour le ravalement de façades

Instauration du droit de préemption urbain

DPU BARESIA

DPU BLYE

DPU BOISSIA

DPU BONLIEU

DPU CHARCIER

DPU CHAREZIER

DPU CHATILLON

DPU CHEVROTAINE

DPU CLAIRVAUX LES LACS

DPU COGNA

DPU DENEZIERES

DPU DOUCIER

DPU FONTENU

DPU HAUTECOUR

DPU LA FRASNEE

DPU LARGILLAY

DPU MENETRUX

DPU MESNOIS

DPU PATORNAY

DPU PONT DE POITTE

DPU SAUGEOT

DPU SAINT MAURICE CRILLAT

DPU SONGESON

DPU SOUCIA

DPU THOIRIA

DPU UXELLES

DPU VERTAMBOZ

Cartes des zones U et AU_PLUi_CCRO_DPU

Approbation du PLUi Communauté de Communes Région Orgelet

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 3 AVRIL 2024

TRANSITION ENERGETIQUE – Validation du projet de Plan Climat Air Energie Territorial (PCAET)

Annexe 1

Annexe 2

Annexe 3

Annexe 4

Annexe 5

ESPACES NATURELS SENSIBLES – Aménagement pour le public de l’ENS « Lac et marais de Viremont »

Annexe

NATURA 2000 – Etude de la colonie de Minioptères de Schreibers de la grotte de Gigny

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 6 MARS 2024

ÉQUIPEMENTS SPORTIFS – Complexe sportif de Moirans-en-Montagne – convention de fonctionnement tripartite entre la Région, le lycée Pierre Vernotte et Terre d’Emeraude Communauté 2023 – 2027

Annexe

ÉQUIPEMENTS SPORTIFS – Rénovation du terrain d’honneur du stade de football de Moirans-en-Montagne – Actualisation plan de financement

Annexe

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 3 AVRIL 2024

Attribution de subventions – Vie associative et développement économique – 2024

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 3 AVRIL 2024

GEMAPI – Fixation du produit de la taxe 2024

Pas de délibérations en 2024

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 6 MARS 2024

SICOPAL – Admission de nouveaux membres au Comité Syndical

SYDOM – Représentants de la Communauté de Communes à la Commission d’Appel d’Offres

AGORA STORE – Adhésion de Terre d’Emeraude Communauté

Annexe

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 3 AVRIL 2024

ADAPEMONT – Convention 2024

Annexe

Pas de délibérations en 2024

Pas de délibérations en 2024

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 6 MARS 2024

CIAS – Modification des représentants de la Communauté de Communes au Conseil d’Administration