PROPRIÉTAIRE DU SITE
Terre d’Émeraude Communauté
Siège social : 4 chemin du Quart, 39270 ORGELET, France
SIRET 200 090 579 00018
Code NAF : 8411Z
Tél. : 03 84 25 41 13
Directeur de publication : Monsieur Philippe PROST, Président
Rédacteur en chef : Mehdi TABOUI, Directeur Général des services
CONCEPTION ET CRÉATION DU SITE
ADaKa SAS au capital de 5000 €
Siège social : 12 rue Charles Guillon 01000 Bourg en Bresse (France)
R.C.S BOURG EN BRESSE 499 437 515
N° TVA intracommunautaire : FR20499437515
Code NAF : 7311Z
Contact : contact//@//adaka.fr
Tél. : 04 74 23 10 02
HÉBERGEMENT
Infomaniak
Les Acacias, Genève, Suisse
Registre du commerce du canton de Genève CH-660.0.059.996-1
Numéro IDE CHE-103.167.648
VIE PRIVÉE
Terre d’Émeraude Communauté s’engage à ne pas divulguer les informations personnelles vous concernant à des tiers.
INFORMATIONS PERSONNELLES
Terre d’Émeraude Communauté assure la sécurité de vos données transmises par vos soins mais vous demande de prendre les précautions nécessaires quant aux risques inhérents de l’outil Internet.
Terre d’Émeraude Communauté s’engage à ce que la collecte et le traitement de vos données, effectués à partir de ce site, soient conformes au règlement général sur la protection des données (RGPD) en date du 25 mai 2018 et à la loi Informatique et Libertés.
Les fichiers constitués avec vos informations sont répertoriés dans un registre de traitements. Avec votre consentement, les données recueillies peuvent être utilisées à des fins de mise en relation entre demandeur d’emploi et employeur par le service communication et économie de Terre d’Émeraude Communauté. Ces données ne seront conservées que le temps nécessaire à leur finalité et seront supprimées dans un délai de 6 mois après leur traitement.
Conformément à la Loi informatique et libertés du 6 janvier 1978, modifiée en 2004, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données vous concernant. Pour exercer ce droit, nous vous invitons à nous contacter par courrier à l’adresse ci-dessus ou par mail à l’adresse coline.thoubillon//@//petitemontagne.fr.
STATISTIQUES
Ce site utilise l’outil WP-Statistics. Les données collectées sont stockées sur le serveur du site, hébergé sur le territoire européen. Les données collectées sont anonymisées pour le respect des droits et libertés des personnes. Aucune données personnelles n’est recueillies.
Les données sont utilisées uniquement à des fins de statistiques de fréquentation de ce site pour notre propre usage. Chaque informations collectées : date et heure de la visite, type de navigateur utilisé, système d’exploitation utilisé, pages visitées et temps passé sur le site sont stockées durant 12 mois.
DROITS D’AUTEUR
Toutes les données de ce site (textes, images, illustrations, photos, squelettes techniques des pages) sont protégées par la législation sur le droit d’auteur. Il est donc interdit d’exploiter ce site sans autorisation signée de Terre d’Émeraude Communauté.
À ce titre, toute reproduction, représentation, utilisation, adaptation, modification, traduction, commercialisation, partielles ou intégrales par quelque procédé et sur quelque support que ce soit est interdite, sans accord préalable de Terre d’Émeraude Communauté.
LIENS HYPERTEXTES
Le site propose des liens vers d’autres sites qui vous feront sortir du site de Terre d’Émeraude Communauté. Le contenu de ces sites ne peut engager la responsabilités de Terre d’Émeraude Communauté.
Terre d’Émeraude Communauté se réserve le droit de changer ses données légales à tout moment.
CRÉDITS PHOTOGRAPHIQUES
Daniel GILLET
Fanny Anaïs D
Carine MONFRAY
François BONNEVILLE
Brigitte RUFF
Jacques CALLAND
Martial RÉGIS
Nathalie PECHENOT
Dominique PICHOT
