Le prochain conseil communautaire aura lieu le 13 novembre 2024
Comptes-rendus et délibérations
Administration générale
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 6 MARS 2024
Adoption du compte rendu du Conseil communautaire du 13 décembre 2023
Rendu compte des délégations du Président
Rendu compte des délégations du Bureau
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 3 AVRIL 2024
Adoption du compte rendu du Conseil Communautaire du 06 mars 2024
Rendu compte des délégations du Bureau
VILLAGE VACANCES UXELLES – Compromis de vente
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 19 JUIN 2024
Adoption du compte rendu du Conseil Communautaire du 03 avril 2024
Rendu compte des délégations du Président
Rendu compte des délégations du Bureau
DUERP – Validation du Document Unique d’Évaluation des Risques Professionnels (DUERP) et du plan de prévention 2024
Convention de financement du projet de Tiers-Lieux de Val Suran
BELLECIN – Acquisition de parcelles complémentaires
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18 SEPTEMBRE 2024
Adoption du compte rendu du Conseil communautaire du 19 juin 2024
Rendu compte des délégations du Président
Rendu compte des délégations du Bureau
Technologies de l’information et de la communication (TIC) – appel à projet FRANCE 2030
BELLECIN – Partenariat Département / Terre d’Émeraude Communauté – création d’une SPL
Économie
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 6 MARS 2024
ZAE de Doucier – mise à jour d’un montant de contribution
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 19 JUIN 2024
AIDE A L’IMMOBILIER D’ENTREPRISE – attribution de subvention à la société MILLET DOLE SAS
ZAE VAL SURAN – Vente de la parcelle cadastrée AB n°333
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18 SEPTEMBRE 2024
Tourisme
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 6 MARS 2024
SPL – Avenant n° 3 à la Convention d’objectifs et de moyens
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 3 AVRIL 2024
OGS –Demande de subventions Etude Vallée du Hérisson/Plateau des 7 Lacs
Petite enfance, Espaces France Services et tiers-lieux
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 6 MARS 2024
CRÈCHES – Modification des règlements de fonctionnement
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 19 JUIN 2024
CRÊCHES – Modification du règlement de fonctionnement « Pause Câlin » Moirans-en-Montagne
Enfance, jeunesse et vie scolaire
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 6 MARS 2024
SUBVENTIONS – Aménagement cour d’école Poids de Fiole – DETR 2024
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 3 AVRIL 2024
CUISINE CENTRALE – Tarification des repas des professeurs des écoles et du personnel communautaire
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 19 JUIN 2024
ACM – Tarifs camps et mini-camps 2024
BELLECIN – Tarif des stages été 2024
ÉLÉMENTAIRE ARINTHOD – Aménagement cours d’école
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18 SEPTEMBRE 2024
ACCUEIL DE LOISIRS ARINTHOD – Modification des séquences d’accueils périscolaires
ACCUEIL DE LOISIRS POIDS DE FIOLE – Modification des séquences d’accueils périscolaires
Finances
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 6 MARS 2024
FINANCES – Orientations budgétaires
Attributions de compensation définitives 2023
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 3 AVRIL 2024
Comptes de gestion pour l’année 2023
Comptes administratifs pour l’année 2023 – Résultats
Affectation des résultats 2023
Budget annexe Centre d’Uxelles
Budget annexe Assainissement collectif
Vote des taux de fiscalité locale
Taux de la Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères 2024
Vote des Budgets Primitifs 2024 et des budgets annexes
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 19 JUIN 2024
SIAVD – Approbation du compte de gestion 2023 du Syndicat Intercommunal d’Assainissement de la Vallée du Drouvenant
Budget Annexe Assainissement – Décision modificative n°1
Contribution du contingent SDIS – Modalités financières appliquées aux communes du territoire
FONDS DE CONCOURS – Attribution de fonds de concours d’investissement 2024 aux communes
FONDS DE CONCOURS – Attribution à la commune de Cornod – Création d’un commerce multi-services rural
FONDS DE CONCOURS – Attribution à la commune de Doucier – Aménagement de la Plage
FONDS DE CONCOURS – Attribution à la commune de Thoirette – Réalisation d’une aire de camping-car
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18 SEPTEMBRE 2024
DOMAINE ET PATRIMOINE – Cession d’un véhicule benne Ordures Ménagères
FONDS DE CONCOURS – Commune de Clairvaux-Les-Lacs – Réalisation d’une aire de camping-car
FONDS DE CONCOURS – Commune de Cornod – Création d’un commerce multi-services rural
FONDS DE CONCOURS – Commune de Thoirette – Réalisation d’une aire de camping-car
TERRITOIRE EN ACTION – Enveloppe « mobilité » projet de la commune de Doucier
TIERS LIEU Val Suran – Approbation du plan de financement
Budget Principal – Décision modificative n°1
Urbanisme
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 6 MARS 2024
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 3 AVRIL 2024
PLUi – Ancienne Communauté de communes Pays des Lacs
Abrogation des Cartes Communales– Bonlieu et Chatillon
Approbation des Périmètres Délimités des Abords (PDA)
Pièce n°2 – rapport de présentation
Pièce n°4 – zonage PDA proposé
Approbation du PLUi
Institution des déclarations préalables pour la réalisation de Clôtures
Institution des déclarations préalables pour le ravalement de façades
Approbation du PLUi Communauté de Communes du Pays des Lacs
PLUi – Ancienne Région d’Orgelet
Approbation des Périmètres Délimités des Abords (PDA)
Pièce 1 – Délibération instauration PDA Orgelet
Pièce 2 – RAPPORT PDA ORGELET 2023
Approbation du PLUi
Institution des déclarations préalables pour la réalisation de Clôtures
Institution des déclarations préalables pour le ravalement de façades
Instauration du droit de préemption urbain
Cartes des zones U et AU_PLUi_CCRO_DPU
Approbation du PLUi Communauté de Communes Région Orgelet
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 19 JUIN 2024
POLICE DE PUBLICITÉ – Transfert des pouvoirs de police de publicité extérieure
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18 SEPTEMBRE 2024
Environnement
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 3 AVRIL 2024
TRANSITION ENERGETIQUE – Validation du projet de Plan Climat Air Energie Territorial (PCAET)
ESPACES NATURELS SENSIBLES – Aménagement pour le public de l’ENS « Lac et marais de Viremont »
NATURA 2000 – Etude de la colonie de Minioptères de Schreibers de la grotte de Gigny
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 19 JUIN 2024
Culture, sport et vie associative
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 6 MARS 2024
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 3 AVRIL 2024
Attribution de subventions – Vie associative et développement économique – 2024
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 19 JUIN 2024
CHEMINS DE CLUNY – Modification des représentants
CTDCEAC- Modification de la répartition financière
MUSEE DU JOUET – Mise en place de tarifs pour la location privatisation
MUSEE DU JOUET – Actualisation du règlement de visite
ESPACE PARTAGE – Demande de subvention – Dotation Générale de Décentralisation (DGD) pour la médiathèque de Val Suran
a) Demande de subvention DGD – médiathèque de Val Suran – Aménagements
b) Demande de subvention DGD – médiathèque de Val Suran – Acquisitions
c) Demande de subvention DGD – médiathèque de Val Suran – Numérique
ASSOCIATIONS – Attribution subvention Baladins du château
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18 SEPTEMBRE 2024
CTDCEAC- 2ème année – 3ème convention – répartition financière
MUSEE DU JOUET – Révision de certains tarifs d’entrée à compter du 20 septembre 2024
Assainissement
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 3 AVRIL 2024
GEMAPI – Fixation du produit de la taxe 2024
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 19 JUIN 2024
ASSAINISSEMENT COLLECTIF – Pénalités financières
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18 SEPTEMBRE 2024
Technologies de l'information et de la communication (TIC)
Pas de délibérations en 2024
Travaux, infrastructures et ordures ménagères
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 6 MARS 2024
SICOPAL – Admission de nouveaux membres au Comité Syndical
SYDOM – Représentants de la Communauté de Communes à la Commission d’Appel d’Offres
AGORA STORE – Adhésion de Terre d’Emeraude Communauté
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 3 AVRIL 2024
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 19 JUIN 2024
ORDURES MENAGERES – Tarifs de vente des composteurs individuels
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18 SEPTEMBRE 2024
ORDURES MENAGERES – Tarifs 2024 pour le hameau d’Ilay
ORDURES MENAGERES – Tarifs 2024 pour l’ONF de Bonlieu et la MFR de Doucier
Ressources Humaines
Pas de délibérations en 2024
Police intercommunale
Pas de délibérations en 2024
Social
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 6 MARS 2024
CIAS – Modification des représentants de la Communauté de Communes au Conseil d’Administration
