CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 4 MARS 2025

Adoption du compte rendu du Conseil Communautaire du 18 décembre 2024

Annexe

Compte-rendu des délégations du Président

Annexe

Compte-rendu des délégations du Bureau

Désignation des représentants de Terre d’Emeraude Communauté à la Commission Locale de l’Eau Ain Aval et Affluents

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 2 AVRIL 2025

Adoption du compte rendu du Conseil Communautaire du 4 mars 2025

Annexe

Compte-rendu des délégations du Président

Compte-rendu des délégations du Bureau

Annexe

RGPD – Adhésion à la mission mutualisée CDG

RGPD – Annexe

DOMAINES ET PATRIMOINE – Cession d’une maison Saintoyant

DOMAINES ET PATRIMOINE – Annexe

ASSURANCES – Constitution d’un groupement de commande

ASSURANCES – Annexe

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 JUILLET 2025

Adoption du compte rendu du Conseil Communautaire du 2 avril 2025

Annexe

Compte-rendu des délégations du Président

Compte-rendu des délégations du Bureau

Annexe

Protocole d’accord transactionnel

Rapport d’activités 2024

Annexe

DOMAINE ET PATRIMOINE – DIVISION EN VOLUME VAL SURAN

DOMAINE ET PATRIMOINE – ANNEXE

DOMAINES ET PATRIMOINE – Cession du bâtiment 85 Avenue de Saint Claude

DOMAINES ET PATRIMOINE – Principe de cession locaux 81 Avenue de Saint Claude

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 2 AVRIL 2025

ZAE en Chacour – Vente terrain parcelles ZK 248 et 249 à la Société SV PRO

ZAE LES QUARRES – modification du règlement de zone

ZAE LES QUARRES – ANNEXE

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 JUILLET 2025

DOMAINES ET PATRIMOINE – ZAE Sous la Combe – vente d’une parcelle à Lavancia-Epercy

DOMAINES ET PATRIMOINE – ZAE Sous la Combe – Annexe

DOMAINES ET PATRIMOINE – ZAE En Chacour – vente d’une parcelle à Arinthod

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 4 MARS 2025

PDIPR – Convention relative à la gestion et la valorisation des itinéraires PDIPR sur le territoire de Terre d’Emeraude Communauté

Annexe

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 2 AVRIL 2025

SPL Terre d’Émeraude Tourisme – Avenant n°5 à la Convention d’objectifs et de moyens 2022-2024

SPL Terre d’Émeraude Tourisme – ANNEXE

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 JUILLET 2025

PDIPR – Demande de subvention pour balisage entretien des sentiers

Annexe

AIE – Attribution subvention Camping Les Tilleuls

OFFICE DU TOURISME CLAIRVAUX LES LACS – Approbation du plan de financement définitif

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 4 MARS 2025

CRECHES – Constitution d’un groupement de commandes pour la fourniture de changes complets

Annexe

CRECHES – Modification du règlement de fonctionnement Mirco-crèche « Les Lynx d’Emeraude » Poids de Fiole

Annexe

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 JUILLET 2025

CRECHES – Approbation des projets d’établissements des crèches

CRECHES – Annexe 1

CRECHES – Annexe 2

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 2 AVRIL 2025

ACM -Tarifs camps et mini-camps 2025

BELLECIN – Tarif des stages été 2025

SECTEUR JEUNES – Réactualisation de la tarification

ACCUEIL DE LOISIRS DE LA CHAILLEUSE – Modification des séquences d’accueil

ANNEXE

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 4 MARS 2025

FINANCES – Orientations budgétaires pour l’année 2025

Annexe

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 2 AVRIL 2025

Approbation des Comptes Financiers Uniques 2024 (CFU)

CFU ANNEXE 1

CFU ANNEXE 2

CFU ANNEXE 3

CFU ANNEXE 4

CFU ANNEXE 5

CFU ANNEXE 6

CFU ANNEXE 7

CFU ANNEXE 8

Affectation du résultat de fonctionnement 2024 BP

Affectation du résultat de fonctionnement 2024 AC

Affectation du résultat de fonctionnement 2024 SPANC

Affectation du résultat de fonctionnement 2024 musée

Affectation du résultat de fonctionnement 2024 Uxelles

Affectation du résultat de fonctionnement 2024 Chaufferie bois

Affectation du résultat de fonctionnement 2024 Natura 2000

FISCALITE – Taux de fiscalité 2025

FISCALITE – Taux TEOM 2025

BUDGET Vote du BP 2025 et BA 2025

ANNEXE 1

ANNEXE 2

ANNEXE 3

ANNEXE 4

ANNEXE 5

ANNEXE 6

ANNEXE 7

ANNEXE 8

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 JUILLET 2025

FONDS DE CONCOURS – Attribution fonds concours 2025

SDIS 2025 – Contributions et Modalités financières

SDIS 2025 – Annexe

Placement financier – Ouverture d’un compte à terme

SPL TERRE ET LACS DU JURA – Augmentation du capital social

Budget Principal – DM n°1

Budget annexe Musée du Jouet – DM n°1

Budget annexe Chaufferie Bois – DM n°1

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 4 MARS 2025

PLUi JURA SUD – Débat PADD

Annexe

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 2 AVRIL 2025

PAYS LEDONIEN – Bilan de la concertation et Arrêt de la révision du SCoT

PAYS LEDONIEN – ANNEXE

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 2 AVRIL 2025

BIODIVERSITE – Avenant convention gestion ENS Brenet

BIODIVERSITE – ANNEXE

BIODIVERSITE – ANNEXE

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 JUILLET 2025

MOBILITÉ – Contrat Opérationnel de Mobilité du Pays Lédonien

MOBILITÉ – Annexe

BIODIVERSITÉ – Création d’une ZPENS lac de Chalain

BIODIVERSITE – Annexe

BIODIVERSITE – Création ZPENS lac de Vouglans

BIODIVERSITE – Annexe

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 4 MARS 2025

MUSÉE DU JOUET – Modification règlement visite

Annexe

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 2 AVRIL 2025

Attribution de subventions – Vie associative et développement économique – 2025

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 JUILLET 2025

MUSEE DU JOUET – Parcours SMOBY- Approbation plan financement

SUBVENTION – Attribution aide exceptionnelle AS Collège BICHAT

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 2 AVRIL 2025

GEMAPI – Fixation du produit de la taxe 2025

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 4 MARS 2025

SICTOM du HAUT JURA – Modification des représentants de la Communauté de communes au comité syndical

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 4 MARS 2025

BELLECIN – Projet viabilisation plage Bellecin – Autorisation de défrichement

BELLECIN – Projet viabilisation plage Bellecin – Convention SIDEC

BELLECIN – ANNEXE

BELLECIN – ANNEXE 2

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 JUILLET 2025

SICTOM de Lons le Saunier – Modification des représentants

ORDURES MENAGERES – Non exonération locaux industriel et commerciaux 2026

VIABILISATION DE LA PLAGE DE BELLECIN– Approbation du plan de financement prévisionnel