Bureau communautaire • Délibérations 2023

PERSONNEL – Création d’un emploi fonctionnel de Directeur Général des Services Techniques

PERSONNEL – Actualisation du tableau des effectifs au 1er avril 2023

PERSONNEL – Actualisation de la délibération relative au RIFSEEP

PERSONNEL – Mise en place de l’entretien professionnel annuel

Annexe 1 – Mise en place de l’entretien professionnel annuel

Annexe 2 – Mise en place de l’entretien professionnel annuel 

Annexe 3 – Mise en place de l’entretien professionnel annuel 

MARCHES PUBLICS – Attribution de l’accord cadre pour la fourniture de produits d’entretien 

PERSONNEL – Recours au service civique

PERSONNEL – Actualisation de la délibération relative au RIFSEEP au 01/04/2023 

MARCHES PUBLIC – Avenant au marché de travaux de construction du Chalet du Pont de la Pyle – Lot n°8

Approbation des marchés de travaux pour la construction de l’ACM à Moirans

PERSONNEL – Modifications de postes au 1er juillet 2023

PERSONNEL – Modifications de postes au 1er juillet 2023 – Service EFS

PERSONNEL – Actualisation du tableau des effectifs au 1er juillet 2023

Annexe 1

Annexe 2

Annexe 3

MARCHES PUBLICS – Avenant au marché de travaux de construction du tiers lieu de Val Suran – Lot n°11 – Ascenseur

PERSONNEL – Modifications de poste au 1er octobre 2023 – Espace France Services

PERSONNEL – Modifications de poste au 1er octobre 2023 – Service Finances

PERSONNEL – Actualisation du tableau des effectifs au 1er octobre 2023

MARCHES PUBLICS – Accueil Collectif de Mineurs Moirans – Approbation du marché de travaux du lot n°8

MARCHES PUBLICS – Construction d’un groupe scolaire à la Chailleuse – approbation du marché de maîtrise d’œuvre

MARCHES PUBLICS – Modification et renouvellement des réseaux de la ZAE de Grand Gézon – Approbation du marché de travaux

ACM MOIRANS – Avenant au marché de travaux de construction – Lot1

Annexe

PERSONNEL – FRAIS DE DEPLACEMENT

PERSONNEL – MODIFICATION DE POSTES – SERVICE ENFANCE ET SCOLAIRE

PERSONNEL – Transformations de postes au 06 décembre 2023

PERSONNEL contrat d’apprentissage pour le service communication

PERSONNEL – Actualisation de la délibération relative au RIFSEEP au 06 décembre 2023

PERSONNEL – Actualisation du tableau des effectifs au 06 décembre 2023

Contact & Accès

4 chemin du Quart,
39270 Orgelet

03 84 25 41 13

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Horaires d'ouverture :

Lundi : 9h-12h/13h30-17h
Mardi : 9h-12h/13h30-17h30
Mercredi : 9h-12h/13h30-17h
Jeudi : 9h-12h/13h30-17h30
Vendredi : 9h-12h

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