SOMMAIRE (pièces en téléchargement)
Dossier synthétique du PLUi de la Région d’Orgelet
Rapport de présentation
- Partie A_État initial de l’environnement
- Partie B_Paysages patrimoine et formes urbaines
- Partie C_Analyse socio-économique
- Partie D_Fonctionnement et organisation du territoire
- Partie E_Atlas cartographique
- Partie F_Annexes
PADD (Projet d’Aménagement et de Développement Durables)
Règlement
OAP (Orientations d’Aménagement et de Programmation)
Plans de zonages communaux
