Plan Local d’Urbanisme Intercommunal de la Région d’Orgelet
Vous pouvez envoyer vos remarques à l’adresse mail de référence : pluiccro@terredemeraude.fr
Vos remarques ne seront traitées que lors de l’enquête publique en 2023.
Pièces provisoires du dossier
Plan Local d'Urbanisme Intercommunal de la Région d'Orgelet : découvrez en un coup d’œil toutes les pièces relatives à cette procédure.
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Dans le cadre d’une démarche de concertation, des réunions publiques ont été organisées. Elles ont été l’occasion pour les habitants de découvrir les pièces du PLUi : zonages et règlements.
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