Terre d’Émeraude Communauté réalise tous les ans un rapport d’activités qui établit un bilan des actions engagées dans le champ de ses différentes compétences.
Il s’agit d’un document de référence qui donne une vision complète des actions conduites sur une année.
Chiffres marquants 2022 :
Rapport d’activités 2022 :
La réalisation d’un rapport d’activités répond à une obligation légale détaillée à l’article L. 5211-39 du code général des collectivités territoriales (CGCT).
En téléchargement :
Rapport d’activités 2022 | Terre d’Émeraude communauté
