Rapports d’activités

Terre d’Émeraude Communauté réalise tous les ans un rapport d’activités qui établit un bilan des actions engagées dans le champ de ses différentes compétences.

Il s’agit d’un document de référence qui donne une vision complète des actions conduites sur une année.

La réalisation d’un rapport d’activités répond à une obligation légale détaillée à l’article L. 5211-39 du code général des collectivités territoriales (CGCT).

 


En téléchargement :

Rapport d’activités 2021 | Terre d’Émeraude Communauté

Rapport d’activités 2020 | Terre d’Émeraude Communauté

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